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Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux (Saint-Claude) au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].

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Titre

Le magistrat de Saint-Oyend-de-Joux (Saint-Claude) au bas Moyen Âge (1310-1436). [Jura].
Résumé de l'article :
En 1310, Odon, abbé de Saint-Oyend-de-Joux, concède à ses bourgeois leurs première, franchises. Sa charte consacre l'existence d'une Communauté, bourgeoisiale sans, toutefois, lui accorder de droits politiques. Tout au plus constate-t-on que ladite communauté pourra déléguer à un groupe de quatre ou huit de ses membres -qui ne reçoivent pas de titre spécifique- le soin de répartir, chaque année, entre tous les bourgeois les 50 livres de la redevance exigée par le seigneur et maître de l'abbaye. En 1330, l'abbé Jehan répond à son tour aux revendications des bourgeois. Si l'analyse de la seconde charte octroyée atteste de l'existence de quatre prud'hommes -la dignité est alors expressément reconnue- elle confirme que le champ de leurs compétences demeure très limité et que le gouvernement de la ville reste presque exclusivement l'affaire de l'abbé. Retrouvant les bourgeois de Saint-Oyend un siècle plus tard, on mesurera les progrès substantiels réalisés, tout à l'avantage des libertés municipales. La sentence arbitrale rendue en 1436 par Pierre Charpun, official de Lyon, est riche d'enseignements sur l'organisation urbaine. Le corps de ville -nommé magistrat- est composé de quatre syndics et de huit conseillers. Les co-syndics forment un syndicat. Les syndics et leurs conseillers sont tous des bourgeois élus. Leur mandat est à durée limitée. Leurs prérogatives sont désormais étendues à la conservation des instruments des privilèges, au maniement des fonds destinés à la communauté et à la réception de nouveaux bourgeois.

Auteur

BLONDAN, M.

Année

1996

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

1996, tome 53, p. 87-101

Mot-clé

Abbaye Saint-Oyend-de-Joux (Jura)
Saint-Claude (Jura)
Villes - villages
Chartes de franchises ou de liberté
Administration communale et municipale
Impôts - Fiscalité
Franche-Comté
XIVe, XVe

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