La justice criminelle en Artois de Charles Quint à la Révolution (1526-1790) : institution, politique et société autour des "bonnes villes" de la province. [Thèse].
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Titre
La justice criminelle en Artois de Charles Quint à la Révolution (1526-1790) : institution, politique et société autour des "bonnes villes" de la province. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire moderne, Université d'Artois, 2011.
Résumé de la thèse :
La justice criminelle en Artois (1526-1790) est un sujet à la fois d’histoire locale et internationale en raison de l’oscillation de ce comté entre les Habsbourg et les Bourbons. L’étude de ce sujet incite à observer l’impact du fond coutumier, conservé jusqu’à la Révolution, et les interventions du pouvoir central par l’établissement de nombreuses lois au long des trois siècles. Ces dispositions législatives, impériales et royales, viennent se superposer sans s’imposer complètement aux acteurs des différents tribunaux. Elles sont davantage le signe de relations politiques à volontés centralisatrices qui se heurtent à une réalité culturelle locale.Les juridictions locales prennent ces interventions comme des occasions d’affirmer leur autonomie, leur forte émancipation, et rappeler l’étendue de leurs prérogatives judiciaires. C’est surtout le cas des échevins. En Artois, ils ont haute, moyenne et basse justice. Pourtant, ils ne sont qu’un échelon des justices réputées inférieures. Les échevins, cœur de ce travail, ont des rapports parfois compliqués avec les juridictions supérieures. Ils prouvent leur puissance en résistant aux prétentions épisodiques des justices royales. Avec leurs partenaires des autres villes, ils mettent en place des zones d’influence et un maillage judiciaire qui a pour but de repérer les criminels et de les livrer à leurs juges naturels. Pour cela, les correspondances, mais aussi un personnel varié, œuvrent à la traque des délinquants et criminels afin de maintenir la concorde social.Dès lors, les justices échevinales disposent de tout un arsenal de peines qu’ils pondèrent en fonction de leur éducation, de leur culture et des préoccupations du temps, afin de préserver et contrôler les populations urbaines des « bonnes villes » d’Artois sous l’Ancien Régime. En fonction des circonstances des crimes et délits, la justice des échevins fait preuve de discernement dans l’application de ce qui est qualifié d’arbitraire des peines.
Thèse de doctorat, Histoire moderne, Université d'Artois, 2011.
Résumé de la thèse :
La justice criminelle en Artois (1526-1790) est un sujet à la fois d’histoire locale et internationale en raison de l’oscillation de ce comté entre les Habsbourg et les Bourbons. L’étude de ce sujet incite à observer l’impact du fond coutumier, conservé jusqu’à la Révolution, et les interventions du pouvoir central par l’établissement de nombreuses lois au long des trois siècles. Ces dispositions législatives, impériales et royales, viennent se superposer sans s’imposer complètement aux acteurs des différents tribunaux. Elles sont davantage le signe de relations politiques à volontés centralisatrices qui se heurtent à une réalité culturelle locale.Les juridictions locales prennent ces interventions comme des occasions d’affirmer leur autonomie, leur forte émancipation, et rappeler l’étendue de leurs prérogatives judiciaires. C’est surtout le cas des échevins. En Artois, ils ont haute, moyenne et basse justice. Pourtant, ils ne sont qu’un échelon des justices réputées inférieures. Les échevins, cœur de ce travail, ont des rapports parfois compliqués avec les juridictions supérieures. Ils prouvent leur puissance en résistant aux prétentions épisodiques des justices royales. Avec leurs partenaires des autres villes, ils mettent en place des zones d’influence et un maillage judiciaire qui a pour but de repérer les criminels et de les livrer à leurs juges naturels. Pour cela, les correspondances, mais aussi un personnel varié, œuvrent à la traque des délinquants et criminels afin de maintenir la concorde social.Dès lors, les justices échevinales disposent de tout un arsenal de peines qu’ils pondèrent en fonction de leur éducation, de leur culture et des préoccupations du temps, afin de préserver et contrôler les populations urbaines des « bonnes villes » d’Artois sous l’Ancien Régime. En fonction des circonstances des crimes et délits, la justice des échevins fait preuve de discernement dans l’application de ce qui est qualifié d’arbitraire des peines.
Auteur
HEPNER, Pascal
Année
2011
Type
Thèse
Mot-clé
Histoire de la justice
Justice criminelle
Artois (Pas-de-Calais)
Bonnes villes
Échevins - Échevinages
Répression pénale
Bourreaux
Coutumes - Coutumies
Histoire des mœurs
Violences
Hérésies
Blasphèmes
Sorcellerie
Prostitution
Vols
Vagabondage
Médecins - Médecine
Chirurgiens - Chirurgie
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Justice criminelle
Artois (Pas-de-Calais)
Bonnes villes
Échevins - Échevinages
Répression pénale
Bourreaux
Coutumes - Coutumies
Histoire des mœurs
Violences
Hérésies
Blasphèmes
Sorcellerie
Prostitution
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Chirurgiens - Chirurgie
XVIe, XVIIe, XVIIIe