Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le courbe (1673-1756).

Mémoire de D.E.A., Paris II, 1994.

ÉVRARD, Sébastien

Bourg-en-Bresse, Archives départementales de l’Ain/ Bibliothèque, Cote BIB TU 311

1994

Mémoires

115 p.

Philibert Le Courbe
Magistrats - Magistrature
Histoire de la justice
Franche Comté
XVIIe, XVIIIe