Contenus

• Une curieuse affaire. [Accusation de vol, 1795, Allier].

  CELERIER, André, 1986

• Du divorce et du procès : un couple de bourgeois de l'Allier dans les actes de la justice de paix de 1791 à 1804.

  COQUARD-DURAND, Claudine , 2006

• Un département sous la Révolution française (L'Allier de 1789 à l'an III).

  BIERNAWSKI, Louis, 1909

• La Révolution à Alençon. [Orne]. [2 volumes].

  LECLÈRE, Adhémar, 1912

• Le rattachement du notariat de Saint-Paterne [Sarthe] à Alençon [en 1805].

  GOUALARD, Daniel, 1993

• Le jurisconsulte Albission ou l'idée fédérale en Languedoc (1788-1793).

  GÉGOT, Jean-Claude, 1985

• Émeutes et troubles collectifs de l'ordre public dans l'Albigeois, districts d'Albi et Gaillac (1750-1795).

  CUSSAC, Gilles, 1995

• Bulletin et Annales de la Société d'émulation, d'agriculture, sciences, lettres et arts du département de l'Ain

• Note statistique sur la division administrative et judiciaire du département de l'Ain pendant la Révolution.

  DAGALLIER, François, 1880

• Les Prost : étude d'une dynastie de notaires dans l'Ain

  MORATALLA, Magali, 2007

• Pour avoir un tribunal [en 1789, Aigre, diocèse de Saintes]. [Charente].

  CHAMBON, P. du, 1931

• La répression des crimes en Anjou à la fin de l'Ancien Régime : bilan et perspectives de recherches. [Maine-et-Loire].

  SOLEIL, Sylvain, 1997

• Les divisions judiciaires de la province d'Anjou et du département de Maine-et-Loire.

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1908

• L'Anjou en 1789. Divisions ecclésiastiques, militaires, judiciaires et administratives. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1909

• <i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• La reconstitution de l'ordre des avocats à Angers après la Révolution. [Maine-et-Loire].

  PRESTREAU, Georges, 1948

• L'organisation judiciaire à Angers au début de la Révolution. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• Les notaire angevins autour de la Révolution (1785-1795). [Maine-et-Loire].

  COUSTAL, Alain, 1989

• <i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].

  COURNOT, Louis, 1899

• Le Tribunal d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• Installation de la Cour d'appel d'Angers [Maine-et-Loire, 1800].

  Anonyme, 1905

• La prison nationale à Angers pendant la Révolution. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1924

• Le tribunal du district d'Angers (1790-1795). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1905

• La Cour d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• <i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].

  PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900