Items

• Les tribunaux mixtes de commerce en Indochine.

  RODRIGUEZ, Stéphanie, 2001

• La répression coloniale au Vietnam (1908-1940).

  MORLAT, Patrice, 1990

• Le juge et la « désertion » de l'engagé en Indochine.

  FABRE, Martine, 2008

• Pouvoir et répression au Vietnam durant la période coloniale (1912-1940). [Thèse].

  MORLAT, Patrice, 1986

• Le magistrat en Inde sous le Second Empire.

  AUBERTIN, Anne, 2002

• Les droits de la défense lors de l'instruction et les magistrats des Établissements français de l'Inde.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2008

• Annuaire de la Société d'histoire des quatre cantons (Benfeld). [Bas-Rhin].

• L'hôtel de ville et le tribunal d'instance d'Illkirch-Graffenstaden. [Bas-Rhin].

  ZUGMEYER, Jean-Marie, 2003

• Monographie du Tribunal de commerce du Havre. [Seine-Maritime].

  FLOUR de SAINT-GENIS, Victor-Bénigne, 1890

• Enjeux prosopographiques et perspectives de recherche autour du premier magistrat colonial en Guyane française au XVIIIe siècle : l'ordonnateur.

  RONSSERAY, Céline, 2008

• Cahiers d’études africaines

• Femmes adultères, hommes voleurs ? La justice indigène en Guinée.

  GOERG, Odile, 2007

• Répression et enfermement en Guinée : le pénitencier de Fotoba et la prison centrale de Konakry de 1900 à 1958.

  DIALLO, Mamdou Dan Chérif, 2005

• Histoire de la répression pénitentiaire en Guinée française de 1900 à 1958. [Thèse].

  DIALLO, Mamadou Dian, 1998

• Les anciens systèmes répressifs guinéens face à l'introduction de la prison coloniale.

  DIALLO, Mamadou Dian, 1999

• Avatars de justice en Guinée française au début du XXe siècle.

  NGOM, Paul, 2010

• Réflexions sur la jurisprudence des prises maritimes de la seconde guerre mondiale. À propos de la publication du troisième tome du <i>Recueil des décisions du Conseil des prises (années 1953 à 1965)</i>.

  GUTTINGER, Philippe, 1975

• Le Conseil souverain et la magistrature coloniale en Guadeloupe sous l’Ancien Régime.

  DESTOUCHES, Didier, 2006

• La réhabilitation du patrimoine monumental : l'exemple urbain du palais de justice de Grenoble. [Isère].

  METZ, Olivia, 2001

• Le palais de justice de Grenoble. [Isère].

  GIRAUD, Charles, 1889

• Le Dauphiné artistique, monographie du palais de justice de Grenoble. [Isère].

  RÉMY, Émile, 1897

• Palais de justice à Grenoble. [Isère].

  GEORGE, Gaspard, 1891

• La protection de la propriété industrielle et commerciale devant le Tribunal de commerce de Grasse (1790-1913). [Alpes-Maritimes].

  FULCONIS, Bruno, 2005

• Le Tribunal de commerce de Granville (1828-1928). [Manche].

  ADAM, Dr., 1928

• Les juges-conseils granvillais. [Granville (Manche)].

  FAUCHON, Maxime, 1964