Contenus

• Le palais de justice de Besançon. [Doubs].

  GAZIER, G., 1937

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961. [Doubs].

  BAILLEUL, Albert, 1961

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

  COTTIGNIES, Paul-Oscar, 1892

• <i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].

  CONSTANTIN, Jean, 1968

• La construction du palais de justice de Belley. [Ain].

  DUPASQUIER, Jérôme, 2007

• Aspects de la vie judiciaire en pays de Sault au XIXe siècle : la justice du canton de Belcaire. [Aude].

  FOURIÉ, Jean, 1988

• Mémoires de la Commission des antiquités de la Côte-d'Or

• L'ancien palais de justice à Beaune. [Côte-d'Or].

  FOISSET, Paul, 1978

• Un projet urbain sous le Second Empire : le palais de justice de Baugé. [Maine-et-Loire].

  BERNAUDEAU, Vincent, 2008

• Annuaire historique du département de l'Yonne

• Notice historique et statistique sur le tribunal de simple police d'Auxerre. [Yonne].

  RICHARD, U., 1988

• Les cérémonies de l'inauguration du palais de justice en 1865 et de la réception de Napoléon III en 1866 se déroulèrent à Auxerre. [Yonne].

  GERVAIS, Pierre, 1966

• Le Cartophile icaunais [Auxerre (Yonne)].

• Inauguration du nouveau palais de justice d'Auxerre (7 novembre 1865). [Yonne].

  Anonyme, 1988

• Justice et droit commercial en Haute-Auvergne du XVIe au XIXe siècle. [Cantal].

  GARNIER, Florent, 2008

• Le tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].

  BOËLL, Charles, 1944

• Le palais de justice d'Arras. [Pas-de-Calais].

  LAVOINE, A., 1902

• Le tribunal de commerce.

  REYNAUD, Marie-Hélène, 2007

• Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], (1820-1911).

  GÉRARD, , 1993

• Les Kalmanquious. Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d'abolition. Réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston.

  PICARD, Jacqueline, 1998

• Droit, justice et dépendance dans les Antilles françaises.

  COTTIAS, Myriam, 2004

• L'activité judiciaire des Antilles et de la Réunion sous la monarchie de Juillet

  BERNABÉ, Élian, 2003

• La Cour royale d'Angers en 1840. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1951

• La Cour d'appel et l'hôtel de ville d'Angers (1800-1885). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• Juridiction consulaire et Tribunal de commerce d'Angers (1564-1912). [Maine-et-Loire].

  UZUREEAU, Chanoine François-Constant, 1911