Contenus

• L’installation du palais de justice de Chartres au milieu des troubles du temps (1790-1842). [Eure-et-Loir].

  COUTAU, Xavier, 2009

• La pérennité de la cour d'appel de Chambéry. [Savoie].

  VAILLY, Jean, 2005

• Le palais de justice de Chambéry. [Savoie].

  VIOUT, Jean-Olivier, 1989

• Histoire de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie]. [Thèse].

  SÉE, Pierre, 1914

• Le statut particulier de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie].

  GUILLOT, Denis, 1966

• Le recrutement du collège royal de Rennes au début de la monarchie de Juillet : exploitation statistisque du registre de contrôle des élèves (1834-1838) (Archives départementales d'Ille-et-Vilaine 16 T 8)

  BOTREL, Jean-Michel, 2012

• Mutations foncières en Beauce au XVIIIe siècle : application de l'ordinateur à une étude statistique des actes de ventes enregistrées aux bureaux de Maintenon et Janville (1761-1790). [Eure-et-Loir].

  BÉAUR, Gérard, 1995

• Étude démographique sur Retiers d'après les registres paroissiaux (1698-1792). [Ille-et-Vilaine].

  CADO, Janine, 1995

• Économie et société de Fougères vers le milieu du XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].

  HARMONIAUX, Yves, 1965

• En route vers la mixité : la transformation de la JAC et de la JACF en MRJC (1930-1965).

  BALANANT, Jean-Marie, 2007

• La Garde Nationale dans les Côtes-du-Nord : de la contre-insurrection à la contre-chouannerie. [Côtes-d'Armor].

  GLOAGUEN, Léo, 2012

• La noblesse trégorroise (vers 1380 - vers 1550) : les relations d'un lignage de la grande noblesse trégorroise avec le pouvoir ducal à la fin du Moyen Age. L'exemple des seigneurs de Coëtmen et de Tonquédec. [Côtes-d'Armor].

  PICHOURON, Patrick, 1995

• Le domaine congéable dans la seigneurie de Corlay, carrefour de plusieurs usances (XVIe-XVIIIe siècle). [Côtes-d'Armor].

  FANEN, Julien, 2007

• Louis-Jean Prud'homme imprimeur du roi et de l'évêque à Saint-Brieuc (période 1745-1792). [Côtes-d'Armor].

  LEDUC, Félix, 2007

• L'entourage des évêques de Saint-Brieuc du XIIIe au début du XVIe siècle. [Côtes-d'Armor].

  GLAZ, Mathieu, 2009

• Le Conseil des prud'hommes du Cateau dans la seconde moitié du XIXe siècle. [Le Cateau-Cambrésis (Nord)].

  DURIN, Lucien, 1980

• Le conseil des prud'hommes de Castres au XIXe siècle. [Tarn].

  MAS, Marie-Laure, 2004

• Castelnaudary, ville de justice. [Aude].

  FALCOU, Francis, 2002

• Revue du Midi

• Le palais de justice de Carcassonne. [Aude].

  BLAQUIÈRE, Henri, 1946

• La contrainte par corps au Cameroun, de la colonisation allemande au mandat franco-britannique.

  NGANDO, Blaise, 2008

• Tribunal de commerce de Cambrai (1791-1925), son histoire, ses chroniques (1791-1925). [Nord].

  CRÉTEUR, Fernand, 1927

• Tissage à domicile, litiges et cohésion sociale. Les villages du Cambrésis (1820-1870). [Nord].

  TERRIER, Didier, 1989

• Litiges et relations sociales dans les villages textiles du Cambrésis (1ère moitié du XIXe siècle). [Nord].

  TERRIER, Didier, 1985

• Le Conseil des prud'hommes de Calais (1825-1925). [Pas-de-Calais].

  TISON, Gaston, 1924