Contenus

• La pratique judiciaire sous Vichy.

  ROYER, Jean-Pierre, 2006

• La justice pour tous.

  ROYER, Jean-Pierre, 1999

• Histoire du ministère public. Évolutions et ruptures.

  ROYER, Jean-Pierre, 1996

• Chronique d'une mort annoncée : celle du juge d'instruction ?

  ROYER, Jean-Pierre, 2009

• Les discours de rentrée [dans les cours et tribunaux]

  ROUX, Roger, Louis, Olympe, 1906

• "Historique du discours de rentrée".

  ROUX, Roger, Louis, Olympe, 1932

• Michel Debré et le contrôle de constitutionnalité.

  ROUVILLOIS, Frédéric, 2001

• Les sceaux de la grande chancellerie de France de 458 à nos jours.

  ROUVIER, Louis, 1935

• Les chanceliers et Gardes des Sceaux de France.

  ROUVIER, Louis, 1934

• La fin des Chanceliers de France et la Révolution de 1848.

  ROUVIER, Louis, 1948

• Douai pendant la Seconde Guerre Mondiale, (1939-1945), de la IIIe à la IVe République. [Nord]. [Article].

  ROUSSEAU, Michel, 1979

• Douai pendant la seconde guerre mondiale (1939-1945). [Thèse].

  ROUSSEAU, Michel, 1981

• <i>André Gide et la cour d'assises</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1955.

  TANCHOT, Jacques, 1957

• La législation "relative à l'enfance délinquante". De la loi du 27 février 1942 à l'ordonnance du 2 février 1945, les étapes d'une dérive technocratique. Approche sémiotique et comparative des textes.

  ROSSIGNOL, Christian, 2000

• Revue de l'Éducation surveillée

• Le chemin parcouru [historique du traitement de l'enfance malheureuse depuis un quart de siècle environ].

  ROLLIN, Louis, 1946

• Les projets de réforme du Conseil d'État établis par Benjamin Constant en 1830.

  ROLIN, Frédéric, 2000

• La justice en Savoie (1814-1848).

  ROLANDO, Marie-Thérèse, 1995

• Le droit des mineurs, sa place et son rôle dans l'évolution du droit français contemporain. [Thèse].

  ROBERT, Philippe, 1967

• La chambre criminelle et le droit des mineurs. 20 années d'application de l'ordonnance du 2 février 1945.

  ROBERT, Philippe, 1967

• La réception du modèle juridique français entre discours et réalité depuis la Révolution.

  SOLEIL, Sylvain, 2005

• L'image de la justice criminelle dans la société.

  FAUGERON, Claude, 1972

• Analyse d'une représentation sociale : les images de la justice pénale.

  FAUGERON, Claude, 1974

• Les mutations de la justice : comparaisons européennes.

  COTTINO, Amedeo, 2001

• Le Parlement, les parlementaires rouennais et l'autorité royale, durant la Fronde (1648-1652). [Rouen (Seine-Maritime)].

  ÉTIENNE, Baptiste, 2013