Contenus
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Les discours de rentrée au palais de justice de Grenoble, 1811-1902. [Isère].
GRIMAUD, Louis, 1920 -
"De l'histoire de l'éloquence judiciaire en France au point de vue du ministère public". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1856.
GRANDPERRET, Théodore-Michel, E1tienne-Anthelme, 1856 -
Le Conseil constitutionnel dans l'histoire politique française de 1958 à 1988. Droit constitutionnel et histoire.
GOURLEZ, Laurent, 1990 -
Le palais de Justice de Caen, construction et transformation. [Calvados].
GOURBIN, Patrice, 2007 -
Les commissaires du gouvernement près les conseils de préfecture : origines et organisation du ministère public près les juridictions administratives intérieures.
GOUPIL, Stéphane, 2005 -
Lecoq cartographe : plan des lieux et terrains vagues dans le roman judiciaire.
GOULET, Andréa, 2010 -
La vie quotidienne des habitants de Sarlat à partir des archives judiciaires (1674-1787). [Sarlat-la-Canéda (Dordogne)].
GOSSARE, Emmanuel, 1999 -
Le Conseil d'État républicain (de 1872 à nos jours).
GONOD, Pascale, 1999 -
La présidence du Conseil d'État républicain.
GONOD, Pascale, 1998 -
Les transactions pénales dans le Roussillon au XIXe siècle : un mode de résolution des conflits.
GOMEZ-MESTRES, Silvia, 2004 -
Les présidents de la chambre criminelle de la Cour de cassation.
HAMELIN, Jacques, 1966 -
Quelle justice pour les enfants délinquants ?
GOASGUEN, Claude, 2010 -
La Justice en ses temples.
GIRARDET, Alain, 1993 -
Les organes de remplacement du Conseil d'État à Alger et leur destinée après la libération de la métropole. [Thèse].
GINGEMBRE, Maurice, 1949 -
Essai sur l'histoire et l'organisation du jury criminel en France et dans les États modernes. [Thèse].
GINESTE, Fernand, 1898 -
Cahiers Colette. [Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne)].
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Colette, chroniqueuse judiciaire (1912-1939)
GILET, Élisabeth, 2001 -
[Revue des discours de rentrée de la Cour depuis 1830], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 2 octobre 1937.
GERMAIN, 1937 -
Fonction de juger et pouvoir judiciaire : transformations et déplacements.
PHILIPPE, Gérard (sous la dir. de), 1983 -
La réforme Debré de 1958.
GUÉNA, Yves, 2003 -
Histoire critique de la juridiction consulaire.
GENEVOIS, Ernest, 1866 -
Répétitions écrites sur l'histoire de l'organisation judiciaire de la France rédigées d'après le cours.
GÉNESTAL, Robert, 1928 -
La chambre sociale de la Cour de cassation de 1938 à 1998.
GÉLINEAU-LARRIVET, Gérard, 2000 -
Regards sur un passé : "La justice de paix". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1967.
GEIGER, , 1967 -
Les grands noms de la Cour de cassation.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994