Contenus

• Bicentenaire du Conseil des prud’hommes de Lyon et centenaire du ministère du Travail : en 2006, deux anniversaires du droit du travail.

  BERTRAND, Gilles-Antoine, 2005

• La juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires (1463-1791). Le tribunal de commerce (1791-1905).

  GODART, Justin, 1905

• La justice à Lyon d'un palais à l'autre (XVIIe-XXe siècles). [Rhône].

  LAVIGNE-LOUIS, Maryannick, 1995

• Mille ans de justice à Lyon. [Rhône].

  MOYSE, Guy, 1995

• Histoire de la fabrique lyonnaise. Étude sur le régime social et économique de l'industrie de la soie à Lyon depuis le XVIe siècle. [Rhône].

  PARISET, 1901

• "Des assises de grâce" ? Le jury de la cour d'assises de la Lozère au XIXe siècle.

  POURCHER, Yves, 1984

• La justice de paix

  Anonyme, 2006

• La justice ancienne et moderne. Documents sur les institutions judiciaires du comté de Comminges et monographie du tribunal de Lombez. [Gers].

  TROYES, Félix, 1911

• Les juges de paix de Loire-Atlantique (1895-1958) : une magistrature de proximité.

  DEFOIS, Serge, 2003

• Une plaidoirie de Tocqueville devant la Cour d'assises de Montbrison [Loire].

  LATTA, Claude, 1980

• La cour d’assises de la Loire de la fin du Second Empire aux débuts de la IIIe République (1865-1885).

  SAUVADE, Christophe, 1992

• Les mésaventures d'un juge de paix [Alexandre, Loir-et-Cher]

  HÉNARD, Roger, 1982

• Vallée de la Cisse (Périodique) [Valloire-sur-Cisse (Loir et Cher)]

• La justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze des temps féodaux à l'affaire du corbeau.

  LAVAL, Angèle, 2005

• Tribunal et bourse de commerce de Limoges. [Haute-Vienne].

  LEROUX, Alfred, 1896

• <i>La Cour, le barreau, l'ancien et le nouveau palais de Limoges (1811-1861)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 16 octobre 1893.

  PIRONNEAU, Antoine, Louis, Auguste, 1893

• Tisserands et fabricants chez les prud'hommes dans la région de Lille-Roubaix-Tourcoing (1810-1848). [Nord].

  DELSALLE, Paul, 1987

• La juridiction consulaire de Lille et le protocole d'Adrien Baillon. Étude d'histoire des juridictions commerciales. [Nord].

  LEFAS, Alexandre, 1922

• Historique du palais de justice [de Libourne, XVIIe-1956]. [Gironde].

  Anonyme, 1990

• Catalogue de l'exposition "La justice à Libourne (1789-1989)", organisée par le Tribunal de grande instance et la mairie. [Gironde].

  Ouvrage collectif, 1990

• Les juges de paix dans les cantons de Lens-Ouest, Lens et Liévin entre 1890 et 1950. [Pas-de-Calais].

  MARTIN, David, 1998

• Le palais de justice à Laon. [Aisne].

  COMBIER, Amédée, 1880

• La juridiction consulaire et la bourse de commerce de La Rochelle. [Charente-Maritime].

  GARNAULT, Émile, 1896

• Notice sur l'origine du tribunal de commerce de la ville de La Rochelle (novembre 1565), suivie de la nomenclature des membres de cette juridiction de 1567 à 1862. [Charente-Maritime].

  MÉNEAU, Antoine-Gustave, 1862

• La stratégie juridique de la IIIe République confrontée à la réalité chinoise : le système judiciaire de Kouang-Tchéou-Wan (1898-1943).

  BENAVENT, Vincent, 2001