Contenus
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Histoire critique des institutions judiciaires de la France de 1789 à 1848.
HIVER de BEAUVOIR, Alfred, 1848 -
L'organisation judiciaire dans les Alpes-Maritimes au cours des âges.
HILDESHEIMER, Ernest, 1961 -
Justices périphériques et inattendues : leur apport au droit du travail.
HESSE, Philippe-Jean, 2005 -
Dessous des institutions judiciaires à Abbeville sous la Restauration. [Somme].
HAUTEFEUILLE, Christian d', 1998 -
Bulletin de la Société de législation comparée
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Le développement de la jurisprudence administrative depuis 1870.
HAURIOU, Maurice, 1922 -
La Cour des comptes sous Vichy.
HAMPEL, Alexandre, 2002 -
Quand le Prince Président avait besoin des juges de paix. [Seconde République].
HAMIAUT, Marcel, 1952 -
La recréation du ministère de la Justice sous le Directoire.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1993 -
Une certaine France sous l'Occupation.
HALIMI, André, 1992 -
De la portée historique des lois de 1872 et 1875 relatives au Conseil d'État.
HALÉVY, Daniel, 1934 -
L’histoire des conseils de préfecture.
GUISLAIN, Michèle, 1993 -
Réflexions sur la justice du Second Empire
GUIRAL, Pierre, 1973 -
De Vichy à la Libération, la justice en procès. Années noires ou années troubles ?
GUILLON, Jean-Marie, 2007 -
Société de Sphragistique de Paris. [Sigillographie].
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Aperçu historique sur les fonctions du Garde des Sceaux de l'État.
GUILLAUME, Eugène, 1851 -
Les pratiques infrajudiciaires des communautés villageoises côte-d'oriennes du XIXe siècle. [Côte-d'Or].
GUILARD, Pierre-Yves, 1996 -
Les avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
GONOD, Pascale, 2001 -
Origine et fondement de l'Ordre. [Avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation].
GUGLIELMI, Gilles-J., 2001 -
Les juristes, le service public et les entreprises publiques aux XIXe-XXe siècles.
GUGLIELMI, Gilles-J., 2005 -
Les avocats, les défenseurs et les avoués de l'Union française, étude historique et comparative des statuts des avocats, avocats-défenseurs, avocats-conseils, avoués, avocats-avoués, conseils commissionnés et agréés, dans les divers territoires de l'Union française.
GUEYDAN, Jean, 1954 -
Des origines, de l'évolution et de l'avenir du jury.
GÉRIN de LA GRASSERIE, Raoul, Robert, Marie, 1897 -
Pardons et châtiments. Les jurés français face aux violences criminelles.
GRUEL, Louis, 1991 -
The Tocqueville review. La Revue Tocqueville. [Université de Toronto (Canada)].
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Le Code non écrit des jurés populaires.
GRUEL, louis, 1997