Contenus

• <i>De la Basilique Plotine au palais de justice de Nîmes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 septembre 1963. [Gard].

  MAZOYER, Jean, 1963

• Histoire de la juridiction prud'homale de Nîmes, 27 septembre 1807-27 septembre 2007, deux siècles d'histoire du Conseil de prud'hommes de Nîmes. [Gard].

  GIACOMONI, Madeleine, 2007

• Le tribunal mixte des Nouvelles-Hébrides.

  SINGLA, Marie, 2000

• Justice française en Nouvelle-Calédonie : la fin du rêve tropical.

  FREZET, Pierre, 2006

• Chronique d'un jugement qui ne sera jamais rendu.2006

  FREZET, Pierre, 2006

• Les premiers pas de l'organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie sous le Second Empire (1853-1870).

  SEMUR, François, 1986

• Les procureurs généraux de la Cour d’assises du Nord au XIXe siècle.

  DELAMARRE, Vincent, 1996

• Punir le crime. La répression judiciaire depuis le Code pénal [Nord].

  MARTINAGE, Renée, 1989

• Le jury criminel : l'exemple de la Cour d'assises du Nord. [Thèse].

  SAUNIER, Marie-José, 1986

• Une maîtresse femme au temps de la justice de paix. Étude ethno-juridique des conflits chez les paysans nivernais (1861-1939). [Nièvre].

  MAEDA, Seiji, 1976

• Documents concernant le tribunal de commerce de Niort. [Deux-Sèvres].

  FRAPPIER, Alphonse, 1849

• La juridiction commerciale à Niort . 1. Ses origines, ses causes, son fonctionnement, ses luttes. [Deux-Sèvres].

  ANTOINE-MAIN,, 1989

• Le Conseil de prud'hommes de Niort (1818-1918). Étude historique et documentaire. [Deux-Sèvres].

  FARAULT, Alphonse, 1920

• Les archives du greffe du tribunal de commerce de Nice. [Alpes-Maritimes].

  LATOUCHE, Robert, 1927

• Sceaux du tribunal de Narbonne (XIXe siècle).

  CROS-MAYREVIEILLE, A., 1916

• Le Tribunal consulaire à Nantes. [Loire-Atlantique].

  RENOUL, Jean-Charles, 1870

• Visite au palais de justice de Nantes. [Loire-Atlantique].

  CHAUVIN, M., 1931

• 303. Pays de la Loire, recherches et créations

• L'ancien palais de justice de Nantes : la dialectique de l'axe. [Loire-Atlantique].

  BIENVENU, Gilles, 2000

• Conseils de prud'hommes dans la première moitié du XIXe siècle. L'exemple de Nantes. [Loire-Atlantique].

  BOURRIGAUD, René, 1991

• Le palais de justice de Nantes et les maisons où l'on jugeait. [Loire-Atlantique].

  CHAUVIN, M., 1931

• <i>Les heures de l'hôtel de Beauvau-Craon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 janvier 1986. [Meurthe-et-Moselle].

  DIDIERJEAN, Philippe, 1986

• Bulletin d'information de la Société mutualiste du personnel dépendant du ministère de la Justice

• Le palais de justice de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].

  GÉRARD, Pierre, 1976

• <i>À travers le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1932. [Meurthe-et-Moselle].

  SADOUL, Louis, 1932