Contenus

• Le tribunal des conflits

  LAIDIÉ, Yves, 2000

• Sur une proposition de loi de 1939 visant à créer des juridictions administratives indépendantes du premier degré.

  LAIDIÉ, Yann, 2002

• Les libéraux et la justice administrative au XIXe siècle : un mariage de raison ?

  LAIDIÉ, Yann, 2001

• Le Conseil d’État et la Révolution de 1848.

  LAÏDIÉ, Yan, 2005

• Les magistrats du parquet face au coup d'État du 2 décembre 1851.

  LAGOUEYTE, Patrick, 2004

• Justice en miettes. Essai sur le désordre judiciaire.

  LAFONT, Hubert, 1979

• Justice en miettes et fin de droit. [Thèse].

  LAFONT, Hubert, 1978

• Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.

  LACHAUME, Jean-François, 2005

• La Cour de cassation à Poitiers en 1870.

  LABBÉ de LA MAUVINIÈRE, J.-H., 1907

• La justice de Daumier à nos jours. Entretien avec Noëlle Lenoir, membre du Conseil constitutionnel, présidente de l'Association des amis d'Honoré Daumier.

  Anonyme, 1999

• La Cour des comptes d'hier à demain.

  Ouvrage collectif, 1979

• Le conseil de prud'hommes [numéro spécial].

  Anonyme, 1992

• La Cour de cassation 1790-1990. Exposition du bicentenaire (27 novembre 1990-27 janvier 1991).

  Ouvrage collectif, 1990

• La Cité. Bulletin trimestriel de la Société historique et archéologique du IVe arrondissement de Paris.

• Les juges consulaires et le tribunal de commerce.

  L'ESPRIT, A., 1910

• Les archives des bagnes de Cayenne et de Nouvelle-Calédonie : la sous-série colonies H aux Archives nationales.

  KRAKOVITCH, Odile, 1985

• Benjamin Constant et les pouvoirs des magistrats.

  KRAFFT, Agénor, 1956

• Régulation des conflits dans l'industrie houillère en France et en Europe dans les années 1890-1900. Spécificités nationales et comparaisons internationales.

  KOURCHID, Olivier, 2001

• Synthèse.

  DAUCHY, Synthèse, 2010

• Les conditions de la justice à Menton pendant l'occupation italienne (1940-1943). [Alpes-Maritimes].

  KLOTZ, Roger, 2001

• Du droit de prise, d'hier à aujourd'hui (résumé).

  DARSEL, Joachim, 1960

• <i>L'éloquence judiciaire et le ministère public au XIXe siècle (1815-1862)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 2 octobre 1936.

  LARONZE, Georges, 1936

• Combat pour la Diaspora

• L'élimination des avocats et des magistrats juifs sous l'Occupation.

  KNOBEL, Marc, 1987

• L'histoire sociale d'après les archives judiciaires.

  LAPLATTE, Claude, 1956