Contenus

• Les registres d'écrou conservés aux Archives des Hautes-Pyrénées. [Tarbes (Hautes-Pyrénées)].

  CALATAYUD, Roger-Vincent, 1978

• Le fonctionnement des tribunaux judiciaires de la France Libre (1941-1944).

  CAILLON, Jean-Éric, 2003

• 1943 : la justice italienne en Savoie.

  BUSSIÈRE, Michel, 2002

• <i>Le magistrat du parquet hier et aujourd'hui</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 3 janvier 1985.

  BURGAUD, Claude, 1985

• Les répercussions sur la compétence des tribunaux administratifs de l'évolution du droit pénal français (de l'arrêt "Thouzellier" à la loi du 17 juillet 1970).

  BUNIET, Christian, 1973

• Le droit de l'ambassade au XIXe siècle. La question des immunités diplomatiques dans les traités et manuels de droit des gens.

  BRULEY, Yves, 2007

• Étude historique et critique sur la juridiction consulaire. [Thèse].

  BROUILLAT, Albert, 1898

• L'image des débats en cour d'assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles.

  CABANIS, André, 1998

• Juridiction des prud'hommes. Mémoire en faveur des classes laborieuses en France. Aperçu historique sur l'organisation des prud'hommes.

  BRIZARD, F., 1853

• Le rôle de l'État et de l'initiative privée dans la protection de l'enfance (1830-1958).

  BRISSET, Monique, 1991

• <i>Le ministère public, son histoire et son rôle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 4 novembre 1867.

  BRIÈRE-VALIGNY, L., 1867

• Sans haine et sans crainte. Journal d'une jurée d'assises.

  BRIDAULT, Christine, 2007

• Regards sur une évolution de la justice militaire en France.

  BREUREC, François, 1979

• Aspects des règlements de discipline militaire en France depuis l'ordonnance du 13 mai 1818.

  BREUREC, François, 1978

• <i>Le monde judiciaire de Balzac</i>. Discours prononcé à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires près de la Cour d'appel de Paris, le 6 décembre 1902.

  BRÉAL, Henry, 1903

• <i>La magistrature et le monde judiciaire dans la Comédie humaine de Balzac</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 octobre 1894.

  BOYER, Paul, 1894

• De l'arrestation au jugement : le processus de construction de l'enfant délinquant (1871-1885). Analyse des dossiers de procédure des tribunaux correctionnels de la Seine et d'Étampes. [Essonne]

  BOUSQUET, Agnès, 2004

• Le Comité de législation. Étude sur un fonds juridique des Archives nationales.

  BOURGIN, Georges, 1911

• La Commission des administrations civiles, police et tribunaux. [Révolution française, Convention nationale].

  BOURGIN, Georges, 1930

• Note sur la division civile du ministère de la Justice et les archives de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux.

  BOURGIN, Georges, 1929

• La jurisprudence du Tribunal des conflits de 1962 à 1972.

  BOULOUIS, , 1974

• Glanes d'ethnographie [extraites des registres des juges de paix cantonaux].

  BOULANGER, Pierre, 1983

• Le contrôle de constitutionnalité des lois dans l'élaboration de la Constitution du 27 octobre 1946.

  BOUGRAB, Jeannette, 1999

• Balzac à la Faculté de droit : [Jean] Thomassy [procureur du roi à Bourges en 1825 et conseiller à la Cour de Paris en 1849] [incarné par Balzac dans] Popinot.

  BOUISSOU, Élyane, 1972

• Magistrats creusois à la Cour de cassation. [Creuse].

  BOUCHARDON, Pierre, 1930