Contenus

• Un registre du Tribunal de police municipale de Carrouges (Orne).

  BAZEILLE, 1931

• Le divorce à Angers (de la Révolution au début de la Restauration, 1789-1816).

  CHEVALIER, Emmanuel, 1996

• Vive l'été, Bon voyage les autres... Les déserteurs en Haute-Bretagne (1726-1790).

  CHÉREL, Philippe, 1995

• Premiers préfets d'Ille-et-Vilaine et police politique (de l'an VIII à la Restauration, 1800-1817)

  CHERBONNEL, Jean, Sans date

• L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?

  COHEN, Déborah, 2007

• Cambacérès et le personnel napoléonien.

  CHATEL de BRIANÇON, L., 1978

• Les avocats parisiens et la Fronde.

  DAMIANI, Loïc, 2007

• Les lieux de justice en Maine-et-Loire (fin XVIIIe-début XIXe siècle).

  CHIRADE, Nadine, 1993

• Les causes de la participation militaire de la gendarmerie impériale à la guerre d'Espagne.

  CHARRON, Sous-lieutenant, 1974

• Le Briquet. Bulletin trimestriel de l'amicale des collectionneurs de figurines historiques du Centre-Loire (Orléans)

• L'habillement des déserteurs et condamnés militaires au début de l'Empire.

  CHARRIÉ, P., 1967

• Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].

  DERASSE, Nicolas, 2007

• La réforme judiciaire de 1788.

  CHARLIN, Mathilde, 2001

• Les troubles en France après la loi Jourdan à partir du Moniteur (fin 1798-printemps 1800).

  CHAPON, David, 1998

• L'organisation des tribunaux militaires sous l'Empire.

  CHAPIER, Georges, 1956

• Institution des conseils de prud'hommes à Cambrai, en 1812. [Nord].

  CRÉTEUR, Fernand, 1930

• La France d'après les cahiers de 1789.

  CHAMPION, Edme, 1897

• Un grand pénaliste révolutionnaire : le docteur Guillotin

  CHAMPAUD, Claude, 1955

• De l'enfermement à la détention : la prison à la fin du XVIIIe siècle et au début du XIXe siècle.

  DEMET, Sylvie, 1975

• La répression de l'insoumission dans le département de la Loire sous le Premier Empire.

  CHAMBON, Pascal, 1994

• Les parlementaires du XVIIIe siècle amateurs d'art ? L'exemple rouennais. [Rouen (Seine-maritime)].

  CHALINE, Olivier, 2004

• Un procès en matière de droits féodaux sous le Directoire.

  CHAIZE, Léon, 1952

• Le destin d'un fait divers dans l'ancien droit finissant. L'affaire des trois roués.

  BIANCO-BRUN, Yves, 1992

• L’élaboration du Code de procédure civile : pratique judiciaire et droit savant.

  CHADELAT, Catherine, 2006

• La scission syndicale CGT-FO dans le Jura. [1947].

  GAUDILLIER, Rémy, 2013