Contenus

• De l'art du maintien de l'ordre chez Sieyès, 1791.

  DENIS, Vincent, 2006

• Le monde du jeu à Paris, 1715-1800. [Ouvrage].

  FREUNDLICH, Francis, 1995

• La juridiction consulaire de Paris, 1563-1792, sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses mœurs.

  DENIÈRES, G., 1872

• Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XVIe siècle. [Thèse].

  TELLIEZ, Romain, 1999

• Premiers efforts en vue d'établir un contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Jury national, la Haute Cour de justice, le Jurie constitutionnaire et le Sénat conservateur en France.

  DENDIAS, M., 1980

• Journal de l'avocat Barbier: 1748-1750 : L'esprit des lois.

  BARBIER, Edmond-Jean-François, 2006

• Les lettres de cachet, instrument de l'absolutisme ?

  DEMARS-SION, Véronique, 2001

• Les droits de l’Église en question à l’occasion d’un procès à sensation : l’affaire Martigny (1662-1675).

  DEMARS-SION, Véronique, 2005

• La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois. [Lille (Nord)].

  DEMARS-SION, Véronique, 1993

• Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798]

  GONDAL, Urbain, 1975

• Histoire des polices de la Révolution à l'Empire. Modernités et représentations.

  DELORME, Fabrice, 1998

• La déclaration de 1789 et le droit pénal.

  DELMAY-MARTY, Mireille, 1990

• Crime et châtiment dans l’Encyclopédie. Les enjeux de l’interprétation de Montesquieu par de Jaucourt.

  DELIA, Luigi, 2009

• L'action politique et sociale des avocats au XVIIIe siècle, leur part dans la préparation de la Révolution française.

  DELBEKE, Francis, 1927

• Le traitement du contentieux administratif sous la Révolution. De la loi de septembre 1790 à l'an VIII.

  DELAIGUE, Philippe, 2004

• Vols avec attroupement en Bretagne à la veille de la Révolution.

  DELAHAYE, Pierre, 1991

• Les premiers juges de paix de Paris.

  DEREIX, F., 1950

• Les tribunaux de simple police en Hollande de 1811 à 1817. Un exemple : Zierikzee.

  DECUPÈRE, Véronique, 1991

• Population comparée des bagnes de Lorient et de Brest de l'an IV (1796 à 1810). [Morbihan, Finistère].

  DEBAUVE, Jean-Louis, 1963

• L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].

  DEBBASCH, Roland, 1993

• Familles en révolution : 1775-1825 : recherches sur les comportements familiaux des populations rurales d'Ile-de-France : de l'Ancien Régime à la Restauration. [Thèse].

  DAUMAS, Philippe, 2002

• Archipal. Association d'archéologie et d'histoire des pays d'Apt et du Lubéron. [Apt (Vaucluse)].

• Procès des bois du comté de Sault [Vaucluse],

  GAILLARD, Élie-Marcel, 2008

• Annales de l'Académie des belles-lettres, sciences et arts de La Rochelle

• Le président Dupaty, franc-maçon

  DAT, Bernard, 2005