Contenus
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La vitalité religieuse à l'abbaye du Ronceray d'Angers au XVIIIe siècle (1706-1792). [Maine-et-Loire].
CHALLET, Maxime, 2007 -
La seigneurie de Sablé autour du départ en croisade de Robert Le Bourguignon : réseau, pouvoir et succession.
GOUDE, Florian, 2007 -
L'abbaye de Saint-Florent-de-Saumur au XIe siècle de la Bretagne à la Normandie : implantation et réforme. [Maine-et-Loire].
MEUNIER, Antoine, 2007 -
Aperçu sur la justice consulaire.
CHARDOT, André, 1986 -
Les territoires judiciaires en France au XIXe siècle.
CHAUVAUD, Frédéric, 1997 -
Vie sociale
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Aux origines de l'enquête sociale.
CHAMBALLAND, Colette, 1986 -
Le Conseil d'État de 1830 à 1848, Le Conseil d'État et les changements de régime politique.
CHALINE, Jean-Pierre, 1998 -
Du juge comme protagoniste du film à partir de l'étude du "Juge Fayard dit le Shériff" d'Yves Boisset. [Thèse].
BESSON, Geneviève, 1981 -
Le bureau des grâces.
CERCY, S. de, 1958 -
Le bicentenaire des tribunaux administratifs.
CÉLÉRIER, Thibaut, 1999 -
Le cinquantenaire des tribunaux administratifs.
CAUDAL. Sylvie, 2005 -
Catalogue de l'exposition <i>Les sources du notariat français</i>, organisée à l'occasion du cinquantenaire du notariat français.
Ouvrage collectif, 1995 -
Catalogue de l'exposition <i>Le Conseil d'État, son histoire à travers les documents d'époque (1799-1974)</i>, organisée au Palais-Royal, 22-28 janvier 1975.
Ouvrage collectif, 1975 -
Catalogue de l'exposition <i>La justice de Daumier à nos jours</i>, organisée au Centre d'Art Jacques-Henri-Lartigue, L'Isle-Adam, Val-d'Oise 17 octobre 1999-30 janvier 2000.
Ouvrage collectif, 1999 -
Les tensions sociales à Roubaix à travers le Conseil des prud'hommes (1919-1935). [Nord].
CATALA, Laurent, 1994 -
Notice historique sur le ministère public.
CASTERAN, Albert, 1877 -
Le fonctionnement des prisons dans les colonies françaises durant le second empire colonial (1860-1960).
CASTILLO, Christelle, 2008 -
Archives judiciaires et histoire : quelques suggestions de recherches à partir du Limousin à l'époque moderne.
CASSAN, Michel, 2007 -
Le nouveau "pari éducatif" et l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante. [Thèse].
CASSAGNABÈRE, Bernard, 2002 -
Le procureur général près la Cour de cassation et son histoire.
CASORLA, Francis, 1978 -
Le nouveau pouvoir judiciaire
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Maintenir l'ordre dans les collèges et les lycées : théories et pratiques disciplinaires dans l'enseignement secondaire français (1815-1870).
CARON, Jean-Claude, 2003 -
Des "professeurs-juges" aux "juges-professeurs".
CANIVET, Guy, 2003 -
L'influence d'André Philip sur l'instauration d'un mécanisme de contrôle de la constitutionnalité des lois dans la constitution de 1946.
CALLON, Jean-Éric, 1991