Contenus

• Pour une histoire de la ville de Lorient : le musée de la Compagnie des Indes. [Morbihan].

  FONTAINE, Lucile, 2008

• L'Université catholique de l'Ouest sous l'Occupation (1940-1944. [Angers (Maine-et-Loire)].)

  BAUMARD, Raphaëlle, 2008

• La création d'une cour d'appel à Versailles et offices ministériels d'avoués près cette cour. [Yvelines].

  LYON-CAEN, Pierre, 1977

• Histoire sommaire de la justice à Verdun. [Meuse].

  BLUME, Georges, 1926

• Bulletin des amis de Vannes. [Morbihan].

• Le palais de justice de Vannes. [Morbihan].

  MOSSER, F., 1980

• Opposants et serviteurs : les deux faces de la magistrature française dans la Régence de Tunis (1883-1886).

  NOUREDDINE, Ali, 2009

• La prison du caïd en Tunisie dans l'entre-deux-guerres.

  MANSAR, Adnen, 2007

• Les notaires musulmans de Tunisie : de l'association au syndicat, une solidarité en construction (1933-1946).

  HANNABI, Hassen El, 2000

• Revue d'histoire maghrébine

• Le délai d'appel contre les décisions "tunisiennes". La même cour d'appel pour une colonie et un protectorat.

  FABRE, Martine, 2007

• Dimensions internationales de l'installation de la justice française en Tunisie. La négociation de l'abandon des justices consulaires.

  DEPERCHIN, Annie, 2007

• Le portrait du magistrat français au travers des archives. [Tunisie (protectorat)].

  G2RAARD-LOISEAU, Sandra, 2007

• La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie.

  AUZARY-SCHMALTZ, Nadia, 2007

• Juges et magistrats tunisiens dans l’ordre colonial. « Les juges musulmans » du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956). [Tunisie (protectorat)].

  BEN ACHOUR, Sana, 2007

• La création de deux justices foraines en Tunisie à la fin du XIXe siècle. La justice hors de ses temples.

  AUZARY-SCHMALTZ, Nadia, 2007

• La Cour d'Appel de Tunis : une création tardive (juin 1941). [Tunisie, protectorat].

  NOUREDDINE, Ali, 2007

• La justice pénale française sous le protectorat : l'exemple du tribunal de première instance de Sousse (1888-1939). [Tunisie].

  NOUREDDINE, Ali, 2001

• La juridiction consulaire à Tours (1565-1903). [Indre-et-Loire].

  FAYE, Henry, 1903

• La juridiction consulaire de Tours. [Indre-et-Loire].

  COZETTE, Pierre, 1967

• La juridiction prud'homale entre 1896 et 1921 à travers l'exemple de Tours. [Indre-et-Loire].

  THIBAUD, Hervé, 1985

• Histoire sociale [Université d'Ottawa]

• Justice bourgeoise ? Justice masculine ? Les conseils de prud'hommes au début du XIXe siècle   l'exemple de Tourcoing. {Nord].

  CRAIG, Béatrice, 1992

• Tisserands et fabricants du pays Ferrain : aux origines du Conseil de prud'hommes de Tourcoing (1821-1848). [Nord].

  DELSALLE, Paul, 1986

• <i>Le Château narbonnais</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 17 septembre 1973. [Haute-Garonne].

  PUYBUSQUE-TOUTENS, Jean de, 1974