Contenus
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Arcisse de Caumont (1801-1873)
ROBERT, Charlotte, 2000 -
Cadre de vie et culture matérielle des villageois du Neufchâtelois dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (1765-1789) d'après les inventaires après décès du minutier central de Neufchâtel. [Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)].
BARREAU, Mélanie, 2001 -
Épizooties en Haute-Normandie au XVIIIe siècle.
LEBESLOUR, Loïc, 2002 -
La compagnie industrielle maritime et le développement du port du Havre (1920-1980) : travaux publics, charbon, passagers et hydrocarbures. [Seine-Maritime].
LE DEZ, Morgan, 2001 -
Comment la justice s'est laïcisée.
LÉVY-BRUHL, Henri, 1953 -
Le jury en matière criminelle : origine de son institution, son histoire et son organisation ancienne et actuelle.
LÉVY, Jules, 1875 -
La Gauche et le Conseil constitutionnel. [Thèse].
LÉVY, Bruno, 1988 -
Le contrôle de la constitutionnalité des lois dans le projet du Comité technique pour la réforme de l'État (1936).
LEVINET, Michel, 1987 -
Les juridictions pour mineurs. L'évolution de leur compétence.
LEVASSEUR, Georges, 1974 -
Les rapports du baron de Gérando dernier procureur général de la Cour impériale de Metz (1869-1870).
LEUILLIOT, Paul, 1972 -
L'effritement des principes directeurs énoncés par l'article 2 de l'ordonnance du 2 février 1945.
LETURMY, Laurence, 2008 -
Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue. {Juridictions coloniales].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 2010 -
Le magistrat colonial.
LESEIGNEUR, Jean-Baptiste, 2007 -
Les tribunaux administratifs, vingt ans après la réforme de 1953.
Ouvrage collectif, 1975 -
Les palais de justice
Ouvrage collectif, 1996 -
<i>De la Grand'chambre, de son origine et de son histoire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1857.
MARNAS, Louis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de, 1857 -
Le bicentenaire du Conseil d'État.
LEROUX, Maud, 1999 -
Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse].
LÉONARDI, Ch., 1909 -
<i>La justice, de Daumier à nos jours</i>. Exposition, 17 octobre 1999-30 janvier 2000, Centre d'art Jacques-Henri Lartigue, L'Isle-Adam
LENOIR, Noëlle, 1999 -
La représentation de la justice dans l'œuvre de Jean Genet.
LENOIR, Constance, 2006 -
Le palais au cœur de la cité : la symbolique des bâtiments de justice
LENIAUD, Jean-Michel, 1996 -
Les Trente Glorieuses de la Direction civile du ministère de la Justice (1959-1989) ou l'art de bien légiférer
LEMONTEY, Jacques, 2004 -
Juges du commerce et conseillers prud’hommes face à l’ordre judiciaire (1800-1880). La constitution de frontières judiciaires.
LEMERCIER, Claire, 2007 -
Comment peut-on être prud'homme ? Les facettes du mandat à Paris avant 1870.
LEMERCIER, Claire, 2008 -
Jean Lacroix (1900-1986) ou le pluralisme au service de la réhabilitation du pouvoir judiciaire.
LEKÉAL, Farid, 2001