Contenus

• L'épuration de la magistrature en 1807-1808.

  BIECHER, Émile, 1953

• L'application de la loi Jourdan dans les Pyrénées-Orientales

  BIBI, J., 1971

• La procédure contentieuse devant le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême (1799-1814).

  BOUVET, Marc, 2006

• Histoires de brigands.

  BÉZÉGHER, général, 1952

• Louis Mandrin, capitaine général des contrebandiers de France.

  BEVEUGE, Louis, 2009

• La délinquance dans le ressort de la maîtrise des Eaux et Forêts du duché de Guise au XVIIIe siècle. [Aisne].

  BRÉTÉMIEUX, Sabastien, 2001

• La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810.

  BOURDON, Jean, 1964

• La réforme judiciaire de 1788 et son application dans le Languedoc.

  BERNIS, A., 1979

• Comment la science vient aux experts : l'expertise d'écriture au XVIIe siècle à Lyon. [Rhône].

  BÉROUJON, Anne, 2008

• Du magistrat de quartier au policier spécialisé : Pierre Chénon, commissaire du quartier du Louvre (1751-1791).

  BERLIÈRE, Justine, 2008

• Un "modèle napoléonien" de police.

  BERLIÈRE, Jean-Marc, 2003

• Révolte et société. Tome II.

  GAMBFRELLE, Fabienne (sous la dir. de), 1989

• Les révoltes contre la conscription dans le Sud-Ouest aquitain au début du XIXe siècle : rupture ou continuité ?

  BERGÈS, Louis, 1989

• La société civile contre le recrutement à l'époque de la conscription militaire (1798-1814). Le cas des départements aquitains. [Thèse].

  BERGÈS, Louis, 1987

• La conscription en Haute-Garonne pendant la Révolution.

  BERGONNIER, Aurélie, 1994

• Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.

  BERGER, Emmanuel, 2007

• Les acteurs de l'enquête pénale en Belgique : normes et pratiques du modèle judiciaire libéral du Directoire

  BERGER, Emmanuel, 2007

• Le modèle judiciaire libéral mis à l'épreuve : la surveillance des juges sous le Directoire; [Article].

  BERGER, Emmanuel, 2004

• La surveillance des juges sous le Directoire, le cas des départements belges. [Mémoire].

  BERGER, Emmanuel, 2003

• Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.

  BERGER, Emmanuel, 2009

• La justice pénale sous le Directoire (1795-1799). Normes, pratiques et enjeux d'un modèle judiciaire libéral. [Thèse].

  BERGER, Emmanuel, 2006

• Le pays malouin [Presse régionale]

• Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime. [Ille-et-Vilaine].

  BERBOUCHE, Alain, 2007

• Les institutions de la répression militaire maritime française à la fin de l'Ancien Régime.

  BERBOUCHE, Alain, 1998

• La justice prévôtale de la Marine royale française à la fin de l'Ancien Régime.

  BERBOUCHE, Alain, 2001