Contenus

• L'inféodation des communes du Comté de Nice à la fin du XVIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  CANESTRIER, Paul, 1944

• Le traité franco-sarde de 1760 : origine et conséquences. [Traité de Turin (1760)].

  ANDREIS, Denis, 1971

• <i>Jus statuendi</i> municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtre niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  DECOURT-HOLLANDER, Bénédicte, 2019

• Les Assemblées générales des communautés d'habitants en France du XIIIe siècle à la Révolution.

  BABEAUn Henry, 2018

• <i>Torretas de Chabaudi</i>. Seigneurs et pouvoir seigneurial à Tourette (XI-XVIIe siècle); [Tourettte-Levens (Alpes-Maritimes)].

  BOTTIN, Michel, 2007

• Bans champêtres et droit féodal. Entre <i>jus commune feudale</i> et applications sabaudo-piémontaises.

  BOTTIN, Michel, 2019

• Portrait de groupe. Les avoués et avocats niçois sous la Restauration.

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2018

• La doctrine pénaliste et la récidive au XIXe siècle.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2010

• Revue de droit du travail

• Contribution à l'étude sur le travail en prison. La relation de travail dans la maison centrale d'Ensisheim (Haut-Rhin).

  TUFFERY-ANDRIEU, Jeanne-Marie, 2013

• La codification du droit pénal dans l'Italie jacobine et napoléonienne.

  DA PASSANO, Mario, 1999

• Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].

  CARRÉ, Florence, 1998

• Joseph-Louis-Élzéar Ortolan et le Code pénal Piémontais de 1839.

  ORTOLANI, Marc, 2018

• Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais

  RIBERI, Mario, 2018

• La preuve judiciaire et la liberté du juge.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2009

• Le viager ou les ambiguïtés du droit de propriété dans les travaux préparatoire du Code civil.

  DROSSO, Férial, 2001

• Le sénat de Nice : aspects jurisprudentiels. Les <i>decisiones</i> de Jean Louis Leonardi.

  SALOTTO, Davide, 2003

• les sources du droit dans la législation du royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.

  SOFFIETTI, Isodoro, 1992

• Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  BOTTIN, Michel, 2004

• <i>Decisiones</i> et <i>Rappresentanze</i> des juristes niçois au XVIIIe siècle.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2018

• Le <i>liber de usuris</i> d'Honoré Léonardi. Pratique romano-civiliste et orthodoxie catholique aux XVIIe et XVIIIe siècle.

  BOTTIN, Michel, 2018

• Le Parlement de Provence et les États de Savoie.

  BRÉGI, Jean-François, 2018

• Le duché de Savoie dans les traités des droits du roi de France au XVIIe siècle.

  FERRETTI, Giuliano, 2018

• La bibliothèque de Claude Grivel, conseiller au parlement de Dole (1657). [Jura].

  MONOT, Émile, 1922

• Élites judiciaires et culture : les bibliothèques des magistrats du Conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle.

  UMBRECHT, Véronique, 2010