Contenus

• La prison pénale. Modèles et pratiques. "Révolution" ou "Évolution" (1775-1815).

  DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1999

• Salas, combat héroïque de la gendarmerie. [Salas, Asturies, Espagne, 22 janvier 1812].

  DUPLAN, Raymond, 2003

• Les gendarmes pendant la campagne de 1805.

  DUPLAN, Raymond, 2010

• La gendarmerie des ports et des arsenaux 1801-1815.

  DUPLAN, Adjudant-chef Raymond, 1996

• Le divorce à Bordeaux sous la Révolution et l'Empire.

  DUMOULIN-VITRANT, Lucie, 1999

• Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle.

  DYONET, Nicole, 1987

• Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].

  DUBOIS, Jean-Pierre, 1993

• Les élections des juges durant la Révolution française (1790-1799) : l'exemple du département de l'Oise.

  DRUGEON, Laurent, 1998

• Des peines arbitrées aux peines codifiées.

  DRUGEON, Laurent, 2003

• Merlin de Douai et le premier ministère de la Police générale,

  DRUESNE, Jean, 1960

• Dialogues transvosgiens entre trois régions : l’Alsace, la Franche-Comté, la Lorraine. [Annuaire].

• « Perturbateurs et carillonneurs » dans les rues de Thann en 1733. [Haut-Rhin].

  DROUOT, Marc, 2008

• Les jeunes délinquants et criminels à Angers au début du XVIIIe siècle: d'après les fonds de la prévoté royale. [Maine-et-Loire].

  DROILLARD, Hélène, 2000

• Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol. [Côtes-d'Armor].

  DROGUET, Alain, 1983

• Les origines du contentieux administratif.

  DRAGO, Roland, 1993

• Recherches sur le destin des avocats dans la tourmente révolutionnaire.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1997

• Le « père dénaturé » au siècle des Lumières.

  DOYON, Julie, 2009

• Jugements des conseils de guerre spéciaux de la Grande Armée à charge de conscrits du département de Jemappes 1806-1809. [Belgique].

  DOUCHAMPS-LEFEVRE, Cécile, 1976

• Marins et magistrats provençaux émigrés à Nice pendant la Révolution. [Alpes-Maritimes].

  DOUBLET, Georges, 1924

• Cartouche. Histoire d'un brigand, un brigand devant l'histoire

  ELLENBERGER, Michel, 2006

• La récusation des juges : étude doctrinale autour du code de 1806.

  BERNABÉ, Boris, 2000

• Le drame de "la Jalousie". Récit d'un mystérieux crime collectif en 1796 en Berry. [Brion (Cher), 28 floral an IV, 17 mai 1796].

  DONNY, Jean-François, 2010

• Le divorce dans l'Oise pendant la Révolution et l'Empire.

  DONARD, Catherine, 1988

• Gendarmes et voleurs ou l'attaque de la diligence de Mondeville (1798), [Calvados].

  DOMBIS, Chef d'escadron, 1978

• Les prisonnières de la Trémoille sous l'Empire et la Restauration. [Laval (Mayenne)].

  EVEN, Magali, 2002