Contenus

• Usages locaux du canton de Montélimar. [Drôme].

  BOULOUMOIS E., 2000

• Les usages locaux de l'arrondissement d'Orange et en général de la région en matière civile et commerciale. [Vaucluse].

  MOSSÉ, Raphaël, 1913

• Département des Basse-Alpes. Recueil des usages locaux de l'arrondissement de Digne, publié sur le demande du Conseil général. [Alpes-de-Haute-Provence].

  Ouvrage collectif, 2018

• Les status de la ville de Nice au XIIIe siècle. [Alpes-Maritimes]

  RAYNAUD, Edmond, 1905

• Usages et règlements locaux des cantons Nord et Sud de Crest, contrôlés, recueillis et révisés par des commission nommées par arrêtés de M. le préfet de la Drôme des 12 août 1899 et 12 juin 1900.

  Ouvrage collectif, 1901

• Les usages de Nice en matière civile et commerciale. [Alpes-Maritimes]. [3e édition].

  MAYRARGUE, Georges, 1908

• Usages et progrès. [Usages locaux : Ardèche, Hérault].

  TARDE, Hélène de, 1989

• Les usages locaux en France : genèse et actualité. Rapport au conseil de la recherche du Ministère de la Justice.

  ASSIER-ANDRIEU, Louis (sous la dir. de), 1989

• Usages et règlements locaux de la ville et du territoire d'Avignon, constatés, recueillis et commentés par V.-E. Benoit, quatrième édition, remaniée et mise en harmonie avec le nouveau Code rural et augmentée d'une table analytique des matières.

  BENOIT, V.-E., 2018

• Bibliographie des usages locaux imprimés.

  STEIN, Henri, 1907

• Gens de la terre : la France rurale (1880-1940).

  MAYAUD, Jean-Luc, 2002

• Usages locaux des quatre arrondissements d'Eure-et-Loir : Chartres, Châteaudun, Dreux et Nogent-le-Rotrou. Rédaction de 1892.

  WATRIN, Hyacinthe, 1893

• De la rédaction des usages locaux.

  WATRIN, Hyacinthe, 1891

• Les usages forestiers d'Imphy, suivis de quelques notes sur Imphy et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole. [Nièvre].

  BRIFFAUT, Pierre, 1897

• Usages locaux du département de la Nièvre, suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Me Jean Bodin, commissaire du roi.

  BODIN, Jean, 1896

• Du métayage en droit français et des usages locaux particuliers à l'arrondissement de Sisteron. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Thèse].

  VIAS, Joseph, 1905

• Les usages locaux dans la haute vallée de l'Aude (arrondissement de Limoux). [Aude]. [Thèse].

  RAYNAUD, Étienne-Louis, 1914

• Le patecq en Provence : survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral.

  DOUBLAT, Corinne, 2001

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans les arrondissements de Draguignan, Brignoles, Toulon (Var) et Grasse d'après les travaux des commissions cantonales révisées par Me Cauvin.

  POULLE, Raymond, 2013

• Les vie de châteaux, de la forteresse au monument : les châteaux sur le territoire de l'ancien duché de Savoie, du XVe siècle à nos jours.

  KOHLER, Élodie (sous la dir. de), 2016

• L'influence politique et sociale de la noblesse dans l'arrondissement de Grasse (1815-1914). {Alpes-Maritimes].

  RIGLER, Guillaume, 2008

• Les forêts et les pâturages du comté de Nice.

  GUIOT, Léonide, 2016

• Usages et règlement locaux ayant force de loi dans le département des Alpes-Maritimes.

  Ouvrage collectif, 1899

• Usages locaux du canton de Yenne en 1861. [Savoie].

  LAGIER-BRUNO, Lucien, 1983

• Recueil des usages locaux du département de la Haute-Savoie.

  Ouvrage collectif, 1898