Contenus

• Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.

  GAWELIK, Katy, 2004

• Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].

  GAWELIK, Katy, 2002

• Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.

  GAWELIK, Katy, 2001

• Remarques sur une discontinuité historique : la juridiction entre le droit révolutionnaire et le droit européen.

  GAUTRON, Jean-Claude, 1992

• Relation de captivité

  BEAUJOT, Capitaine, 2001

• Un tribunal de police municipale à Montgeron pendant la période révolutionnaire. [Essonne].

  GATINOT, C., 1906

• La véridique histoire du Courrier de Lyon.

  GARROS, Louis, 1951

• Une riche histoire de la société marchande. Essai.

  VIEL, Jeanne-Marie, 1999

• Justice et société dans la France du XVIIIe siècle

  GARNOT, Benoît, 2005

• Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).

  GARNIER, Josette, 1985

• Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].

  LOGIE, Jacques, 1995

• Les hommes de loi et la communauté de la ville de Rennes (1689-1789). [Ille-et-Vilaine].

  GARÇON, Jack, 1990

• La magistrature en l'an VII.

  CHESNEAU, 1989

• Maintien de l'ordre sous la Révolution. [Répression du pillage d'un bateau chargé de grains à Elbeuf (Seine-Maritime)].

  GARAGUEL, Capitaine Alban, 1965

• Un affaire de poison à Nantes au XVIIe siècle (1666-1668). [Loire-Atlantique].

  GALLAIS, Vincent, 2008

• Que passe la justice du roi. Vie, procès et supplice du Chevalier de la Barre

  GALLO, Max, 2011

• Le tribunal consulaire de Nantes.

  GABORY, Jacques, 1941

• Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.

  GABOLDE, Christian, 1950

• Ordre judiciaire et excès de pouvoir.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003

• L'insoumission à bord de la Melpomène et de la Minerve (1793).

  FRANQUEVILLE, Patrick-Charles, 1979

• Les faux monnayeurs en l'an XIII

  Anonyme, 1970

• Albineana. Cahiers d’Aubigné (Niort)

• L’inquisiteur Michaélis, la possédée Louise Capeau [au couvent des Ursulines de Marseille, en 1610], et le diable Verrine, sur l’affaire Gaudifry. [Bouches-du-Rhône].

  FRAGONARD, Marie-Madeleine, 2009

• Le droit criminel intermédiaire

  FOYER, Jean, 2010

• L'Insoumission à la conscription dans le département des Deux-Sèvres sous le Consulat et l'Empire : réfractaires et déserteurs (an VIII-1815).

  FOURNIER, Jeanne, 1954