Contenus
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1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Les histoires provinciales du royaume de France : une approche de la culture des officiers « moyens » aux XVIIe-XVIIIe siècles.
HADDAD, Élie, 2004 -
Des gardes-messiers aux gardes champêtres : les délits de pacage à Vézelay (Yonne) sous la Révolution.
HAASÉ, Pierre, 1989 -
Délits de bois à Véselay de 1789 à 1794. [Yonne].
HAASÉ, Pierre, 1991 -
Procès au sujet de la propriété des landes de Carcans au début du XIXe siècle. [Gironde].
GUILLOCHEAU, André, 2007 -
Les avocats d'Angers au XVIIIe siècle (1725-1790). [Maine-et-Loire].
GUERDER, Guillaume, 1996 -
"Au moindre incident..." : tableau de l'activité de police et de justice de l'Amirauté de Saint-Malo, d'après les minutes du greffe (? -1792). [Ille-et-Vilaine].
GUÉGUEN, Céline, 1997 -
La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III.
GUASTINI, Riccardo, 1996 -
Police et identification dans la France des Lumières.
MILLIOT, Vincent, 2004 -
Les brigands et la mort sous la Révolution française.
GRISSOLANGE, Bérénice, 1997 -
La contrainte par corps sous l'Ancien Régime.
GRELLETY, Émilie, 2009 -
Retour de l’île de France (île Maurice) et poursuites pénales en 1803.
MESTRE, Jean-Louis, 2005 -
Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française
COMMAILLE, Jacques, 1989 -
Voltaire avocat au travail.
GRANDEROUTE, Robert, 1998 -
Le manoir de Thumery à Brie-Comte-Robert : Charles-Henri Sanson, exécuteur des sentences criminelles au Tribunal révolutionnaire de Paris (1789-1795). [Seine-et-Marne].
GOULARD, Roger, 1954 -
Rechtsgeschichtliche Vorträge. Lectures sur l’histoire juridique. [Budapest].
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Le contrôle de constitutionnalité des lois dans la France de l’Ancien Régime. Bilan historiographique.
GOJOSSO, Éric, 2010 -
Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.
GODECHOT, Jacques, 1970 -
Les condamnations pour fait de religion dans la généralité de Montauban (1685-1715). [Tarn-et-Garonne].
GLEDEL, Anne-Cécile, 2007 -
Les femmes de Beaumont-de-Lomagne devant la justice au XVIIIe siècle. [Tarn-et-Garonne].
GILARD, Claudette, 2009 -
Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].
GIGOT, Françoise, 1952 -
Bulletin de la Société mauzéenne d'histoire locale [Mauzé-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres)]
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Un jugement rendu sous le Premier Empire, contre des réfractaires et des déserteurs. [Deux-Sèvres].
GERMOND, Raoul, 1966 -
La magistrature héraultaise de l'an II. [Hérault].
GÉGOT, Jean-Claude, 1976 -
"Tel fils, tel père" : François Guilhen, homme de loi, avocat, juge royal (1748-1819).
GAY, Hubert, 2003