Contenus

• Le droit de mariage au cours de la Révolution française.

  HUUSSEN, Arend, 1979

• Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes : la cour prévôtale des douanes de 1811 à 1814. [Nord].

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1994

• La répression des infractions douanières par les juridictions prévôtales de l'Empire de 1810 à 1814.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1998

• La peine de prison ou la souffrance des détenus dans le nord de la France sous la Révolution et l'Empire.

  HUMBERT, Sylvie, 1997

• La simple police à Armentières sous la Révolution. [Nord].

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1990

• Les incarcérées de Chalon-sur-Saône pendant la Révolution française. [Saône-et-Loire].

  HUET, Henri, 2006

• La police des étrangers sous la Révolution française.

  PERTUÉ, Michel, 2001

• Les prisons au XVIIIe siècle : l’exemple de Lille. [Nord].

  HOMBESSA, Gabriel, 1986

• Une guerre de Cent Ans en Bas-Limousin : l'établissement du siège sénéchal à Tulle. [Corrèze].

  HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2004

• La gendarmerie pendant la guerre d'Espagne.

  HERNANDEZ, gendarme, 1983

• Sociologie comparée : les commissaires de section de la ville de Besançon de 1792 à 1794 et le personnel administratif et judiciaire siégeant à Besançon de 1789 à 1799. [Doubs].

  HERBERT, Anne, 1988

• L'amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers.

  LE GOFF, Samuel, 1998

• Le divorce dans le Cher pendant la Révolution et l'Empire.

  LAVERNE, Patrick, 1989

• Épices et poisons : la vie d'Antoine Dérues, l'empoisonneur du XVIIIe siècle.

  HAUTECLOQUE, Bernard, 2009

• La police rurale sous le Consulat et l'Empire

  HARDY, Georges, 1959

• Les défenseurs officieux pendant la Révolution.

  HANUS-ROBERT, J.-P., 1952

• [Sans titre]

• Aux armées de la Révolution : organisation. discipline, justice.

  Anonyme, 1957

• Naissance de la guillotine. L'instrument et les hommes

  HAMMES, François-Jacques, 1981

• Les doléances du Tiers État du Vimeu en matière judiciaire. [Somme].

  HAMIAUT, Marcel, 1948

• Quatre avocats pour un Code civil.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1998

• Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Compte-rendu de thèse].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1986

• Cour de cassation.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1987

• Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999

• Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1989