Contenus

• À la frontière de l'évêque de Langres et du comté de Champagne : la formation de la châtellenie de Luzy, vers 1200-1334. [Luzy-sur-Marne (Haute-Marne).

  WILSDORF-COLIN, Odile, 1979

• Les joutes féodales de 1173 entre Buffon et Rougemont. [Côte-d'Or].

  BONNICHON, Roger, 1979

• Généalogie des sires de Bâgé. [Bâgé-le-Châtel (Ain)].

  GIRARD, Jean-Jacques, 1980

• Trois rivières [Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)]

• Les seigneurs de Verdun du XIe au XIVe siècle. [Verdun-sur-le-Doubs (Saone-et-Loire)].

  JOANNELLE, Claude, 1977

• La Maison de Damas, ducs et pairs de France.

  LAMANT-DUHART, Hubert, 1977

• Les obituaires, témoins de la vie clunisienne.

  WOLLASCH, J., 1979

• Déclaration des droits et dispositions fondamentales.

  DUBOIS, Jean-Pierre, 1993

• Les notaires à Paris du XVIe au XVIIIe siècle : office, profession, archives.

  DESCIMON, Robert, 2004

• Un autre visage de la justice d’Ancien Régime. Les juridictions subalternes de Lille et de Douai au XVIIIe siècle

  DENYS, Catherine,, 2006

• Les députés du Second Empire : prosopographie d'une élite du XIXème siècle. [Thèse].

  ANCEAU, Éric, 1997

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Archives de la sous-préfecture de Châteaubriant, série 2 Z (1830-1940) ; série 43 W (1940-1946).

  EMPROU, Bérangère, 2000

• Le premier Comité de Constitution de la Constituante (1789), ses vues et ses projets. Un moment d'éclat du parti royaliste libéral en 1789. [Thèse].

  DELAGRANGE, Roger, 1899

• Un fait divers au château de la Forest en 1776. [Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)]

  DAVID-NILLET, David Faure, 2009

• La première bibliothèque du Conseil d'État (1800-1806)

  DAVID, A., 1913

• Des tribunaux de famille dans le droit intermédiaire. [Rhèse].

  DARNIS, Lucien, 1903

• Le personnel révolutionnaire.

  DAMIEN, André, 1970

• La suppression de l'ordre des avocats par l'Assemblée constituante. [XVIIIe siècle].

  DAMIEN, André, 1989

• Le divorce à Lille sous la Révolution (an I-an XII). [Nord].

  PIETTE, Bruno, 1986

• La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?

  IKNI, Guy-Robert, 1988

• Le droit de mariage au cours de la Révolution française.

  HUUSSEN, Arend, 1979

• Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes : la cour prévôtale des douanes de 1811 à 1814. [Nord].

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1994

• La répression des infractions douanières par les juridictions prévôtales de l'Empire de 1810 à 1814.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1998

• La peine de prison ou la souffrance des détenus dans le nord de la France sous la Révolution et l'Empire.

  HUMBERT, Sylvie, 1997

• La simple police à Armentières sous la Révolution. [Nord].

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1990