Contenus

• François-Bertrand de La Pérouse, doyen de la Sainte-Chapelle de Savoie et ses démêlé avec l'archidiacre Guillaume d'Oncieu.

  CHETAIL, Johannès, 1975

• Les élites diocésaines en Savoie à la fin du XVIIIe siècle.

  MEYER, Frédéric, 2009

• Les registres d'ent'ées à l'audience du Sénat de Savoie. Le cérémonial. les anciens avocats de Savoie.

  MUGNIER, François, 1900

• La Savoie au XVIIIe siècle. Noblesse et bourgeoisie.

  NICOLAS, Jean, 2004

• Chambéry, Turin, Paris, Avignon. Le réseau dévot de François-Bertrand de La Pérouse au XVIIe siècle.

  MEYER, Frédéric, 2017

• La collation des bénéfices ecclésiastiques mineurs dans le comté de Nice de 1388 à 1792.

  CHARLES, Hubert, 1958

• Essai sur les libertés de l'Église gallicane depuis les origines jusqu'au règne de Louis XIV. Introduction au tome Ier du Recueil des instructions données aux ambassadeurs et ministres de France à Rome depuis les traités de Westphalie jusqu'à la Révolution française.

  HANOTAUX, Gabriel, 1888

• Les origines du gallicanisme parlementaire aux XIVe et XVe siècles.

  MOLLAT, Guillaume, 1948

• La mort civile dans l'ancien droit. La fiction juridique d'une mort avancée.

  DUMONT, Guillaume, 2001

• La mort civile des religieux, étude sur la condition juridique du clergé régulier dans l'ancien droit français.

  DORON, Patricia, 1989

• Les vœux monastiques et leurs effets civils dans l'ancien droit et le droit moderne.

  FARÉ, André, 2011

• La mort civile des religieux dans l'ancien droit français. Étude historique et critique.

  LANDRY, Abbé Charles, 1900

• Des effets de la « <i>professio monastica</i> » quant aux droit du patrimoine.

  LOUIS, Eugène, 1896

• Entre gallicanisme et tradition italienne : la mort civile des religieux dans les États de Savoie (XVIe-XIXe siècles).

  MONGIANO, Elisa, 2017

• L'autorité de Fodéré au tribunal. La consultation du docteur Macary au procès d'une femme accusée d'infanticide (1823)/

  ORTOLANI, Marc, 2021

• La peine dans les jugements criminels du Sénat. [Sénat de Nice (Alpes-Maritimes)].

  ORTOLANI, Marc, 2021

• Entre éducation et endoctrinement. Le manuel scolaire dans l'Italie fasciste.

  ORTOLANI, Marc, 2021

• Histoire de la justice dans le comté de Nice. Bilan et perspectives. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2020

• Patrimoines du Haut-Pays [Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes)].

• L'apprentissage de la démocratie parlementaire. les premières élections législatives dans la province de Nice en 1848. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2020

• Des étrangers perçus comme une menace. La question barbaresque dans les États de Savoie et son règlement diplomatique au début du XIXe siècle.

  ORTOLANI, Marc, 2019

• Le rejet de l'utopie pénale de la Constituante dans les discours préalables au Code pénal de 1810.

  ORTOLANI, Marc, 2019

• Ortolan et le Code pénal piémontais de 1839. Analyse et comparaisons.

  ORTOLANI, Marc, 2018

• Cahiers d'études romanes. [Aix-en-Provence]

• Le peuple, du mot à la chose. quelques jalons dans l'histoire des idées politiques.

  ORTOLANI, Marc, 2017