Contenus

• L'enquête sur la situation matérielle et morale de l'enfant délinquant : l'exemple du tribunal de Grasse (1912-1922). [Alpes-Maritimes].

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2020

• Meiji, Boissonade et la transposition du juge d’instruction au Japon (1875-1890)

  SOLEIL, Sylvain, 2018

• Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.

  EDIGATI, Daniele, 2018

• Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.

  AIMERITO, Francesco, 2018

• Les compétences du juge d’instruction sarde en matière criminelle, l’exemple du juge de mandement dans le ressort du Sénat de Nice sous la Restauration.

  PRENANT, Patricia, 2018

• Le juge mène-t-il l’enquête ? Le lieutenant criminel en Nouvelle-France : entre respect de la procédure et adaptations coloniales (1670-1760).

  WENZEL, Éric, 2018

• Le secret professionnel de l’avocat face à l’instruction au XIXe siècle.

  BELLAGAMBA, Ugo, 2018

• Dessins de presse et caricatures : le juge d’instruction malmené en images (1880-1914).

  CHAUVAUD, Frédéric, 2018

• La dynamique de l’instruction criminelle au XIXe siècle : matérialité du crime et lieux d’enquêtes.

  CHAINTRIER, Pauline, 2018

• Une exception à la séparation de la poursuite et de l’instruction dans le Code d’instruction criminelle : le débat sur le rôle du parquet et du juge d’instruction en cas de flagrant délit et de réquisition du chef de maison

  VEILLON, Didier, 2018

• Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018

• Le juge criminel vu par le ministère public : l’exemple du présidial de Nantes (fin XVIIIe siècle)

  HAUTEBERT, Joël, 2018

• Le juge d’instruction, une histoire française, une histoire dépassée ?

  ALLINNE, Jean-Pierre, 2018

• L’instruction dans le projet de Code criminel de l’an IX.

  DERASSE, Nicolas, 2018

• Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018

• Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018

• C'est mon droit et j'y tiens ! La coutume de Normandie.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2022

• Les pouvoirs publics face aux épidémies. De l'Antiquité au XXIe siècle.

  VIALLA, François (sous la dir. de), 2021

• Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945).

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2006

• Étude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860) : l'exemple des avocats généraux et des avocats fiscaux généraux.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2011

• Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe siècle : affermissement de la frontière politique et défenses de la raison territoriale des communautés.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2010

• Officiers de justice et opinion publique sous les règnes de Charles VI et Charles VII : étude doctrinale et normative (1380-1461).

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2012

• La réconciliation des époux dévant la justice au XIXe siècle.

  DECOURT-HOLLANDER, Bénédicte, 2016

• Les enjeux de frontières entre Nice et Monaco au XVIIIe siècle.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2016

• Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)

  BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017