Contenus

• De la tutelle officieuse à l'adoption, sous l'application du Code civil de 1804. [Thèse].

  FELOUAH, Mohamed, 2011

• Un juriste républicain, Émile Acollas : une "refondation" du droit et de la famille. [Thèse].

  GRANJARD, Benoît, 2011

• L’enseignement de la procédure criminelle et du droit pénal au XVIIIe siècle en Italie, en France et en Corse. [Thèse].

  LEPORATI, Antoine-Benjamin, 2013

• Les droits politiques et sociaux de l'étranger depuis 1945. [Thèse].

  BESSADI, Didier, 2014

• L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792. [Thèse].

  MICHELESI, Robert, 2014

• Rousseau et l'histoire. [Thèse].

  CRÉMIEUX, François, 2019

• L'appréhension internationale de l'asile : de Fridtjof Nansen jusqu'à la Convention de Genève de 1951. [Thèse].

  KANDJI, Amadou Dramé, 2020

• L'Égypte dans la politique extérieure de la France sous les Bonaparte : une politique similaire et cohérente ? [Thèse].

  STRENNA, Anthony

• La critique du prêt à intérêt à travers l'histoire du droit musulman. [Thèse].

  FILALI, Nabil, 2021

• Le pluralisme juridique au Cameroun de l'administration franco-britannique sous le régime colonial à la mouvance constitutionnelle du 18 janvier 1996 dans l'État indépendant : essai sur le « vivre-ensemble juridique » en Afrique noire. [Thèse].

  OYONOn Yannick, 2022

• La présence française au Maroc et la naissance du nationalisme marocain (XIXe-XXe siècles) : aspects juridiques, institutionnels et politiques. [Thèse].

  EL MHINDI, Mustapha, 2011

• La vente d'immeuble au XIXe siècle : analyse du transfert conventionnel de propriété immobilière dans le code civil de 1804. [Thèse].

  BOREL, Jean-Philippe, 2013

• "<i>Cedant arma togae...</i>" : l'institution militaire dans la pensée constitutionnelle et politique, de l'an III (1795) à 1962. [Thèse].

  CORNEVIN, Gérard, 2014

• La pensée politique d'Adhémar Esmein : l'historien du droit. [Thèse].

  FIORENTINI, Alexandre, 2014

• Le rôle financier et économique de l'intendant de province d'Ancien Régime : l'exemple de la Nouvelle-France, (1663-1760). [Thèse].

  BOTTIUS, Mathurin, 2015

• La rémission au XIVe siècle. Genèse et développement. [Thèse].

  TEXIER, Pascal, 1991

• Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].

  BOUVET, Marc, 1997

• L'idée de Nation. [Thèse].

  BEAUDIN, Hervé, 2013

• L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France. [Thèse].

  BOUVET, Pierre, 2010

• L'asseurement : du contrôle de la violence au maintien de la paix publique dans le royaume de France (fin XIIe siècle-fin du XVe siècle). [Thèse].

  LAMIGES, Bruno, 2013

• La paix du roi : paix publique, idéologie, législation et pratique judiciaire de la royauté capétienne de Philippe Auguste à Charles le Bel (1180-1328). [Thèse].

  MARTIN, Vincent, 2014

• Les "Assises de Jérusalem" : le droit hiérosolymitain de la fondation du royaume de Jérusalem au déclin du royaume de Chypre (XIe-XVIe siècle). [Thèse].

  AUDRERIE, Louis-Marie, 2021

• Signes, mémoire et institutions : recherches d'histoire médiévale. [Thèse].

  CHASSEL, Jean-Luc

• Les communautés professionnelles à Tours dans le dernier siècle de l'ancien Régime (1700-1789). [Indre-et-Loire]. [Thèse].

  FERRAND, Hervé, 2002

• Le conciliarisme : essai sur la notion de représentation, (1414-1450). [Thèse].

  TINTEROFF, Natacha-Ingrid