Contenus

• Abrégé de l'histoire des patrons pêcheurs et de la prud'homie de Cassis. [Bouches-du-Rhône].

  MOUTON, Abbé P., 1896

• <i>Étude historique sur l'organisation judiciaire en France</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 4 novembre 1856.

  MOURIER, Eugène, 1856

• L’architecture judiciaire en France sous la Ve République. [Thèse].

  MOULIN, Laure-Estelle, 2006

• Les nullités du serment dans le procès pénal devant les juridictions répressives françaises aux colonies de 1880-1960.

  MOUKOKO, Serge, 2001

• L'ombre de l'inquisiteur derrière le juge d'instruction de 1808 ?

  MOUGEL, Jean-Pierre, 2009

• Les rentrées judiciaires à travers l'histoire de France, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 4 janvier 1983. [Gard].

  MORTILLET, X de, 1983

• Les initiatives procédurales au XIXe siècle.

  MOROZ, Xavier, 2003

• Les institutions de la pêche maritime, histoire et évolution, essai d'interprétation sociologique.

  MORDREL, Louis, 1972

• Orientation bibliographique. [Juridictions coloniales].

  MORANDEAU-COUDERC, Stéphanie, 2004

• Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle (Marseille, années 1860).

  MONTEL, Laurence, 1998

• Le Conseil d'État et le Seconde République.

  MONAMY, Francis, 1997

• Origine et évolution de la juridiction administrative en France, Histoire et perspective de la juridiction administrative en France et en Amérique latine.

  MODERNE, Franck, 1999

• "La justice et le théâtre". Discours de rentrée prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Colmar le 2 octobre 1947.

  MISCHLICH, Robert, 1947

• Ministère de la Justice. Direction de l'administration générale et de l'équipement. Architecture et justice : deux siècles d'évolution.

  Ouvrage collectif, 1988

• La justice et le pouvoir exécutif [de 1811 à nos jours].

  MIRAMENDE, Jacques, 1980

• Les procureurs de la République. De la compétence personnelle à l'identité collective. [2 volumes].

  MILBURN, Philip, 2007

• Souvenirs et études historiques. Le Conseil d'État du Second Empire (1852-1870).

  MIGNERET, Stanislas-Jean-Baptiste-Martial, 1872

• Un juge pour les comptes publics à Rouen, hier et aujourd'hui. La Chambre régionale des comptes de Haute-Normandie. [Seine-Maritime].

  MILLER, Gilles, 2008

• Les tribunaux paritaires de baux ruraux

  OURLIAC, Paul, 1999

• La réforme de la justice vue par un ancien juge de proximité

  MICHEL, Jacques, 2010

• Les prud'hommes. Actualité d'une justice bicentenaire.

  MICHEL, Hélène, 2008

• La justice au risque des profanes.

  MICHEL, Hélène, 2007

• Le Conseil de préfecture du Bas-Rhin 'an VIII-1871).

  MEYER, Octave, 1963

• Les juridictions judiciaires et le contentieux des collectivités locales au XIXe siècle.

  MESTRE, Jean-Louis, 1978

• Le Conseil d'État de France du Consulat au début de la IIIe République (1799-1872).

  MESTRE, Jean-Louis, 1999