Contenus

• La répression de l'insoumission dans le département de la Loire sous le Premier Empire.

  CHAMBON, Pascal, 1994

• Les parlementaires du XVIIIe siècle amateurs d'art ? L'exemple rouennais. [Rouen (Seine-maritime)].

  CHALINE, Olivier, 2004

• Un procès en matière de droits féodaux sous le Directoire.

  CHAIZE, Léon, 1952

• Le destin d'un fait divers dans l'ancien droit finissant. L'affaire des trois roués.

  BIANCO-BRUN, Yves, 1992

• L’élaboration du Code de procédure civile : pratique judiciaire et droit savant.

  CHADELAT, Catherine, 2006

• La scission syndicale CGT-FO dans le Jura. [1947].

  GAUDILLIER, Rémy, 2013

• Des minutes pour l'histoire du XVIIIe siècle. (Subdélégation de Saint-Amour). [Jura]

  MERLIN, Colette, 2013

• La Vieille-Loye, des verriers au cœur de la forêt de Chaux. [Jura].

  CHARNOZ, Jean-Claude, 2013

• Les relais de la poste aux chevaux dans le Jura au XIXe siècle.

  BONJEAN, Jean-Michel, 2014

• Autour de la noblesse polinoise à la charnière des XIVe et XVe siècles (1372-1424). [Poligny (Jura)].

  THEUROT, Jacky, 2014

• Le P.S.U. jurassien. [Jura].

  GAUDILLIER, Rémy, 2015

• Républicains à Lons-le-Saunier au milieu du XIXe siècle. [Jura].

  BONJEAN, Jean-Michel, 2015

• Les italiens naturalisés dans le Jura, de 1890 à 1940.

  SINIBALDI, Pierre, 2015

• Des droits d'usages en forêt de Chaux aux bois communaux. [Jura].

  CHARNOZ, Jean-Claude, 2015

• Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur.

  DELINAUGES, Émilie, 2008

• La Constituante et la mendicité.

  CHABERT, Laure, 2003

• "Dura lex, sed lex". [Condamnation d'un vagabond en 1812].

  CÉZARD, Marguerite-Marie, 1979

• Le parlement de Normandie et les pauvres : de l'œuvre d'assistance au devoir de police, de la quête aux galères.

  CAUDE, Élisabeth, 2004

• Problème du recrutement militaire dans l'Ouest : le cas de l'Ille-et-Vilaine de 1798 à 1824.

  CASTROS, Philippe, 1991

• Force à la loi ou Sur les pas de la gendarmerie impériale , d'après "La Gendarmerie nationale".

  BESSON, Jean, 1996

• Beauregard : citadelle et prison du roi en Vivarais. [Labatie-d'Andaure (Ardèche)] .

  CATARINA, Didier, 2008

• La Franc-maçonnerie et la magistrature en France à la veille de la Révolution.

  AMIABLE, Louis, 1894

• La dynastie des Rottier, notaires royaux à Chahaignes au XVIIIe siècle. [Sarthe].

  CASTELLA, Jean, 2007

• Civisme et libéralisme judiciaires, une tension critique devant les Lumières.

  CASTAN, Yves, 1990

• L'établissement du siège présidial à Tulle (1636-1639). [Corrèze].

  CASSAN, Michel, 2004