Contenus

• Un procureur général et ses réseaux au tournant des XVIe et XVIIe siècles: Jacques Desaigues.

  COSTE, Laurent, 2011

• Le premier jury criminel de la Corse (1792).

  COSTA, A., 1930

• La sainte guillotine.

  ESSERTEL, Yannick, 1990

• Les prisons sous le Premier Empire [Mémoire de 1809, publié par Paul Corneille].

  CORNEILLE, Charles-Philippe, 1906

• Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,

  2001

• Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].

  COQUARD, Claude, 1999

• La police en France à l'époque moderne : au cœur des relations entre les pratiques et le droit, la société et le pouvoir politique.

  DYONNET, Nicole, 2003

• La Chambre ou juridiction consulaire de Lille, d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce. Étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction (1715-1791). [Nord].

  CONVAIN, Henri, 1924

• Le divorce en Charente de 1792 à 1816.

  COTTET, Xavier, 1999

• Le Pays sedanais [Sedan (Ardennes)].

• Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].

  CONGAR, Pierre, 1980

• Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française.

  COMAILLE, Jacques, 1989

• Le divorce au tribunal de Laon [depuis 1792].

  COMBIER, Amédée, 1889

• La fin du Conseil d'État napoléonien.

  DURAND, Charles, 1959

• Compendium. Bulletin de l'Association généalogique de l'Oise

• Les divorces à Compiègne de l'an II à l'an XIV. [Oise].

  COLPIN, Denis, 1983

• L' événement et sa mémoire : perspectives diachroniques des affaires La Barre et Lally-Tollendal. [Procès, XVIIIe siècle].

  COLOMBA, Bertrand, 2006

• Les juridictions militaires de l'Ancien Régime.

  COLAS, Raymond, 1953

• Thémis assise au char de la philosophie ? Propositions pour un nouveau système judiciaire, en France dans la seconde moitié du XVIIIe.

  COHEN, Deborah, 2010

• Trois vies emprisonnées à la Bastille au XVIIIe siècle.

  COHEN, Deborah, 2003

• Les avocats et l'idéologie révolutionnaire dans la seconde partie du XVIIIe siècle.

  COCATRE, André, 1953

• Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 1988

• L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806).

  CLÈRE, Jean-Jacques, 1981

• Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.

  CLÈRE, Jen-Jacques, 1997