Contenus

• L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].

  DEBBASCH, Roland, 1993

• Familles en révolution : 1775-1825 : recherches sur les comportements familiaux des populations rurales d'Ile-de-France : de l'Ancien Régime à la Restauration. [Thèse].

  DAUMAS, Philippe, 2002

• Archipal. Association d'archéologie et d'histoire des pays d'Apt et du Lubéron. [Apt (Vaucluse)].

• Procès des bois du comté de Sault [Vaucluse],

  GAILLARD, Élie-Marcel, 2008

• Annales de l'Académie des belles-lettres, sciences et arts de La Rochelle

• Le président Dupaty, franc-maçon

  DAT, Bernard, 2005

• Les élections judiciaires en Haute-Garonne (1790-an IV).

  DANDINE, Élisabeth, 1999

• L'auxiliaire de justice unique sous le Consulat et l'Empire.

  DAMIEN, André, 1971

• Hondschoote : première bataille inscrite au drapeau de l'arme [Gendarmerie, 8 septembre 1793, Hondschoote (Nord)].

  DELAGNEAU, Lieutenant, 1982

• L'élection des juges en 1790.

  D'HÉNIN, Loïc, 2008

• Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.

  CUNIN, Bernard, 1990

• Levées d'hommes et esprit public en Seine-et-Marne de la Révolution à la fin de l'Empire (1791-1815). [Thèse].

  CRÉPIN SALIGET, Annie, 1990

• Les thermidoriens et la reconstruction juridique

  CREPIN, Marie-Yvonne, 1997

• L'assassin du conseiller Malherbe : analyse d'un procès au XVIIIe siècle.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2008

• De la justice royale à la justice républicaine : un procès criminel à rebondissements (1787-1795).

  CRÉPIN Marie-Yvonne, 2007

• Les communautés villageoises et la Grande Nation : réticences et résistances face aux levées d'hommes et à la conscription

  CRÉPIN, Annie, 2000

• La condition pénale des femmes sous l'Ancien régime.

  CRÉMON, Carole, 2009

• La préparation des États généraux de 1789 en Poitou, principalement d'après les cahiers des paroisses et des corporations. [Études d'histoire du droit].

  COUTURIER, H., 1909

• Quel malheur d'avoir un fils déserteur ou la ruine d'une famille de métayers sous l'Empire. [La famille Cazaux, dans le Gers].

  COURTÈS, Georges, 1996

• Police secrète et culte du renseignement administratif et politique sous le Consulat et l’Empire.

  DELOBELLE, Vincent, 1990

• Activités et sociabilité rurales dans le bocage coutançais au XVIIe siècle. Le procès d’un gentilhomme protestant (1670-1671). [Coutances (Manche)].

  DAIREAUX, Luc, 2007

• La Cour des monnaies à Paris à la fin de l'ancien Régime.

  BOUCLIER, Jacques, 1924

• Qui doit faire la police à Grenoble ? Autour du mémoire de P.-J. Vallet. « Les sieurs Consuls ne doivent point se mêler de la police », 1759.

  COULOMB, Clarisse, 2006

• La fabrique de l’homme politique. L’avocat général dans l’espace public (1760-1789).

  COULOMB, Clarisse, 2011

• Le capitalisme.

  GOMEZ, Pierre-Yves, 2022