Contenus

• Napoléon et le Conseil d'État pendant la seconde moitié de l'Empire.

  DURAND, Charles, 1969

• Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire.

  DURAND, Charles, 1961

• La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814.

  DURAND, Charles, 1953

• La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire.

  DURAND, Charles, 1952

• Intuitions, tentations et raisons de la doctrine pénale française d'ancien régime (XVIe-XVIIIe siècles)

  DURAND, Bernard, 1997

• Les officiers des tribunaux parisiens en 1789 et leur destin.

  DURAND, Anne-Marie, 1974

• Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.

  DUQUESNE, Quentin, 2010

• Napoléon et le Conseil d'État.

  DURAND, Charles, 1962

• La répression politique à Paris sous Louis XIV : l'affaire du baron de Puechemeck.

  DUPRAT, Annie, 2004

• La prison pénale. Modèles et pratiques. "Révolution" ou "Évolution" (1775-1815).

  DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1999

• Salas, combat héroïque de la gendarmerie. [Salas, Asturies, Espagne, 22 janvier 1812].

  DUPLAN, Raymond, 2003

• Les gendarmes pendant la campagne de 1805.

  DUPLAN, Raymond, 2010

• La gendarmerie des ports et des arsenaux 1801-1815.

  DUPLAN, Adjudant-chef Raymond, 1996

• Le divorce à Bordeaux sous la Révolution et l'Empire.

  DUMOULIN-VITRANT, Lucie, 1999

• Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle.

  DYONET, Nicole, 1987

• Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].

  DUBOIS, Jean-Pierre, 1993

• Les élections des juges durant la Révolution française (1790-1799) : l'exemple du département de l'Oise.

  DRUGEON, Laurent, 1998

• Des peines arbitrées aux peines codifiées.

  DRUGEON, Laurent, 2003

• Merlin de Douai et le premier ministère de la Police générale,

  DRUESNE, Jean, 1960

• Dialogues transvosgiens entre trois régions : l’Alsace, la Franche-Comté, la Lorraine. [Annuaire].

• « Perturbateurs et carillonneurs » dans les rues de Thann en 1733. [Haut-Rhin].

  DROUOT, Marc, 2008

• Les jeunes délinquants et criminels à Angers au début du XVIIIe siècle: d'après les fonds de la prévoté royale. [Maine-et-Loire].

  DROILLARD, Hélène, 2000

• Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol. [Côtes-d'Armor].

  DROGUET, Alain, 1983

• Les origines du contentieux administratif.

  DRAGO, Roland, 1993

• Recherches sur le destin des avocats dans la tourmente révolutionnaire.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1997