Contenus

• Théorie et pratique de la codification dans l'œuvre de Jean de Dieu d'Olivier (1753-1823). [Thèse].

  LÉAL, José, 2010

• La volonté débordée par la morale. L'exemple de la vente d'immeuble. [Thèse].

  CAUVIN, Grégory, 2018

• Les mutations de la propriété

  FEOLA, Paolo, 2020

• Une pratique précoce de l'intime conviction : la preuve dans la procédure criminelle catalane (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  DESNOS, Fabrice, 2009

• La définition de l'ordre public en droit civil de la fin du XVIIIe au début du XXe siècle : histoire du concept. [Thèse].

  BLOQUET, Josée, 2010

• La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants (XVIe - XVIIIe siècles). [Thèse].

  ROGER, Thomas, 2014

• L'indemnisation de la victime en droit de la responsabilité civile. [Thèse].

  LAMOTHE, Alexandra, 2010

• Les échelles du Levant et de Barbarie : droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe - XVIIIe siècle). [Thèse].

  SIMON, Victor, 2014

• Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil de 1804. [Thèse].

  DESCAMPS, Olivier, 2001

• Le juste sujet de croitre dans l'ancien droit français : contribution historique à l'étude de la théorie de l'apparence. [Thèse].

  DEROUSSIN, David, 1998

• L'Université de Grenoble : les défis de l'autonomie (1896-1939). [Isère]. [Thèse].

  ROUSSEL, Sylvain, 2017

• Conserver une conquête révolutionnaire : les débats sur le droit de propriété de Thermidor au Code civil. [Thèse].

  CHEMINANT, Pierre-André, 2021

• L'administration des eaux et forêts en Bas Languedoc au XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].

  FOURNIER, Sylvain, 2021

• Les Jeux de hasard en Indochine. De l'exploitation à la prohibition… De la prohibition à l'exploitation. [Thèse].

  ABDERRAHIM-GOULON, Yanis-Jossua, 2022

• L'apanage royal à l'époque moderne. [Thèse].

  DEROCHE, Alexandre, 2008

• Les regards croisés de Louis-Mathurin Moreau-Christophe et Charles-Jean-Marie Lucas sur la réforme pénitentiaire française au XIXe siècle. [Thèse].

  LEBLANC, Nicolas, 2020

• La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].

  DERASSE, Nicolas, 1998

• La famille judiciaire pendant la première guerre mondiale. [Thèse].

  DEPERCHIN, Annie, 1998

• Le droit aux aliments de l'enfant naturel au XIXe siècle. [Thèse].

  BENDAHMANE, Sabrina, 2014

• Les actions relatives à l'état des personnes en droit romano-canonique médiéval (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2001

• L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].

  DHALLUIN, Sébastien, 2015

• L'évolution de la réglementation de la prostitution durant l'entre-deux guerres : l'exemple du Nord de la France. [Thèse].

  DUFFULER-VIALLE, Hélène, 2015

• À la recherche d'un père : action en recherche de paternité et action de la femme séduite dans l'ancien droit français à travers la pratique du Nord. [Thèse].

  DEMARS-SION, Véronique, 1986

• La spéculation boursière face au droit (1799-1914). [Thèse].

  HISSUNG-CONVERT, Nelly, 2007

• Trajectoire des acteurs et des structures dans l'organisation d'un système de santé en Dordogne de 1803 à 1939. [Thèse].

  CAZAURAN, Jean-Marie, 2018