Contenus

• Le tribunal consulaire de Nantes.

  GABORY, Jacques, 1941

• Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.

  GABOLDE, Christian, 1950

• Ordre judiciaire et excès de pouvoir.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003

• L'insoumission à bord de la Melpomène et de la Minerve (1793).

  FRANQUEVILLE, Patrick-Charles, 1979

• Les faux monnayeurs en l'an XIII

  Anonyme, 1970

• Albineana. Cahiers d’Aubigné (Niort)

• L’inquisiteur Michaélis, la possédée Louise Capeau [au couvent des Ursulines de Marseille, en 1610], et le diable Verrine, sur l’affaire Gaudifry. [Bouches-du-Rhône].

  FRAGONARD, Marie-Madeleine, 2009

• Le droit criminel intermédiaire

  FOYER, Jean, 2010

• L'Insoumission à la conscription dans le département des Deux-Sèvres sous le Consulat et l'Empire : réfractaires et déserteurs (an VIII-1815).

  FOURNIER, Jeanne, 1954

• Mémoires, Identités, Représentations, Histoire comparative de l'Europe [M.I.R.E.H.C.] Réseaux publications de l'Université de Toulouse II

• Épurations politiques et crise révolutionnaire (1789-1820), Épurations, amnisties, amnésie.

  FOURNIER, Georges, 1999

• La gendarmerie [uniformes, de 1791 à 1812].

  GODON, G., 1974

• Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815).

  Fondation Napoléon [et alli], 2000

• Les soulèvements populaires contre le service militaire (1793-1814).

  FORREST, Alan, 1985

• Barère et la police du Directoire (1795-1799). [Ouvrage].

  FONADE, Jacques, 1994

• Barère et la police du Directoire (1795-1799). [Article].

  FONADE, Jacques, 2000

• Assassinats dans le Maine au XVIIIe siècle. [Mayenne, Sarthe].

  FRETIGNE, Sylvie, 2010

• La maréchaussée du Quercy dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Lot].

  FOISSAC, Denis, 2007

• Le « Projet d'organisation d'une gendarmerie de Saint-Domingue » du général Navarre, 1803.

  GAINOT, Bernard, 2006

• Histoire de la Chine ancienne et impériale.

  CHAUSSENDE, Damien, 2022

• Revue du Trésor

• La genèse de la loi du 16 septembre 1807 créant la Cour des comptes.

  FLIZOT, Stéphanie, 2005

• Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques

  FIORAVANTI, Marco, 2007

• Les magistrats et le pouvoir sous l’Ancien régime ou le syndrome de l’échec en politique.

  FIGEAC, Michel, 2006

• Entre espace privé et espace public, l’hôtel particulier des gens du roi, expression symbolique du pouvoir,

  FIGEAC, Michel, 2011