Contenus

• Le contrôle de constitutionnalité des lois dans la France de l’Ancien Régime. Bilan historiographique.

  GOJOSSO, Éric, 2010

• Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.

  GODECHOT, Jacques, 1970

• Les condamnations pour fait de religion dans la généralité de Montauban (1685-1715). [Tarn-et-Garonne].

  GLEDEL, Anne-Cécile, 2007

• Les femmes de Beaumont-de-Lomagne devant la justice au XVIIIe siècle. [Tarn-et-Garonne].

  GILARD, Claudette, 2009

• Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].

  GIGOT, Françoise, 1952

• Bulletin de la Société mauzéenne d'histoire locale [Mauzé-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres)]

• Un jugement rendu sous le Premier Empire, contre des réfractaires et des déserteurs. [Deux-Sèvres].

  GERMOND, Raoul, 1966

• La magistrature héraultaise de l'an II. [Hérault].

  GÉGOT, Jean-Claude, 1976

• "Tel fils, tel père" : François Guilhen, homme de loi, avocat, juge royal (1748-1819).

  GAY, Hubert, 2003

• Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.

  GAWELIK, Katy, 2004

• Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].

  GAWELIK, Katy, 2002

• Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.

  GAWELIK, Katy, 2001

• Remarques sur une discontinuité historique : la juridiction entre le droit révolutionnaire et le droit européen.

  GAUTRON, Jean-Claude, 1992

• Relation de captivité

  BEAUJOT, Capitaine, 2001

• Un tribunal de police municipale à Montgeron pendant la période révolutionnaire. [Essonne].

  GATINOT, C., 1906

• La véridique histoire du Courrier de Lyon.

  GARROS, Louis, 1951

• Une riche histoire de la société marchande. Essai.

  VIEL, Jeanne-Marie, 1999

• Justice et société dans la France du XVIIIe siècle

  GARNOT, Benoît, 2005

• Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).

  GARNIER, Josette, 1985

• Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].

  LOGIE, Jacques, 1995

• Les hommes de loi et la communauté de la ville de Rennes (1689-1789). [Ille-et-Vilaine].

  GARÇON, Jack, 1990

• La magistrature en l'an VII.

  CHESNEAU, 1989

• Maintien de l'ordre sous la Révolution. [Répression du pillage d'un bateau chargé de grains à Elbeuf (Seine-Maritime)].

  GARAGUEL, Capitaine Alban, 1965

• Un affaire de poison à Nantes au XVIIe siècle (1666-1668). [Loire-Atlantique].

  GALLAIS, Vincent, 2008

• Que passe la justice du roi. Vie, procès et supplice du Chevalier de la Barre

  GALLO, Max, 2011