Contenus

• L'enfant, la famille et l'État. Les archives des tribunaux pour enfants.

  DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1998

• Histoire et droit. Quelle histoire pour les juristes ?

  DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1978

• Enfants corrigés, enfants protégés. Genèse de la protection de l'enfance en Belgique, en France, aux Pays-bas et au Québec (1820-1914).

  DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1995

• La révérence excessive du juge administratif à l'égard de l'administration ou le juge administratif entre protecteur des prérogatives de l'administration et garant des droits et libertés des individus.

  DUNYACH, Frédéric, 1999

• Le juge colonial et le contrôle des chercheurs d’or.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2004

• Étude historique sur la judicature mage et le Tribunal de Saint-Julien (Haute-Savoie).

  DULLIN, Fernand, 1915

• Sur l'origine et la pratique de l'usage du discours de rentrée, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 novembre 1858.

  DUFOUR, Louis, 1858

• Le Conseil d'État sous le Consulat, l'Empire et la Restauration.

  DUFOUR, Gabriel, 18 48

• Étude sur les manoirs d'un canton du Bessin : Trévières. [Calvados].

  FAY, Vincent, 2006

• La vie politique municipale à Mondeville (1958-2001). [Calvados].

  GAMBINI, Lisa, 2006

• "Le Nouvelliste de l'Orne" sous l'Occupation (1940-1944).

  GUIGNOCHAU, Pascaline, 2006

• Résistance et collaboration de la noblesse militaire normande sous l'occupation anglaise (1417-1450) : étude de quelques personnages issus de cinq familles emblématiques.

  HEMERY, Sophie, 2006

• Justice, État et République en France. La critique de Jaurès ou l'enjeu de la démocratie.

  DUCLERT, Vincent, 1998

• Le personnel de la Cour de cassation de 1800 à 1830.

  DUCHESNE, Denise, 1979

• La justice militaire, immuable et changeante.

  DUCAUX, Emmanuel, 2010

• André Gide juré à Rouen en 1912. [Seine-Maritime].

  DUBUC, André, 1984

• Les prud'hommes et la discipline professionnelle au XIXe siècle.

  DUBOIS, Bruno, 2001

• La jurisprudence administrative, Le droit antisémite de Vichy.

  DUBOIS, Jean-Pierre, 1996

• Études historiques sur le ministère public. [Thèse].

  VAURE, Henri du, 1855

• Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : actualité du principe de séparation en France et dans les États de la C. E. E.

  DRAGO, Roland, 1990

• Les hauts magistrats.

  DRAGO, Guillaume, 2003

• Aux marches du palais

  DOVIC, Muriel, 2008

• Le Conseil d'État sous Vichy. Le point de vue.

  DONNEDIEU de VABRES, Jean, 1998

• L'évolution de la justice militaire en France depuis 1965.

  DOLL, Paul-Julien, 1975

• Quelles leçons peut-on tirer de l'expérience judiciaire de Vichy ?

  DOBKINE, Michel, 2000