Contenus
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Aux armées de la Révolution : organisation. discipline, justice.
Anonyme, 1957 -
Naissance de la guillotine. L'instrument et les hommes
HAMMES, François-Jacques, 1981 -
Les doléances du Tiers État du Vimeu en matière judiciaire. [Somme].
HAMIAUT, Marcel, 1948 -
Quatre avocats pour un Code civil.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1998 -
Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Compte-rendu de thèse].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1986 -
Cour de cassation.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1987 -
Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1989 -
1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Les histoires provinciales du royaume de France : une approche de la culture des officiers « moyens » aux XVIIe-XVIIIe siècles.
HADDAD, Élie, 2004 -
Des gardes-messiers aux gardes champêtres : les délits de pacage à Vézelay (Yonne) sous la Révolution.
HAASÉ, Pierre, 1989 -
Délits de bois à Véselay de 1789 à 1794. [Yonne].
HAASÉ, Pierre, 1991 -
Procès au sujet de la propriété des landes de Carcans au début du XIXe siècle. [Gironde].
GUILLOCHEAU, André, 2007 -
Les avocats d'Angers au XVIIIe siècle (1725-1790). [Maine-et-Loire].
GUERDER, Guillaume, 1996 -
"Au moindre incident..." : tableau de l'activité de police et de justice de l'Amirauté de Saint-Malo, d'après les minutes du greffe (? -1792). [Ille-et-Vilaine].
GUÉGUEN, Céline, 1997 -
La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III.
GUASTINI, Riccardo, 1996 -
Police et identification dans la France des Lumières.
MILLIOT, Vincent, 2004 -
Les brigands et la mort sous la Révolution française.
GRISSOLANGE, Bérénice, 1997 -
La contrainte par corps sous l'Ancien Régime.
GRELLETY, Émilie, 2009 -
Retour de l’île de France (île Maurice) et poursuites pénales en 1803.
MESTRE, Jean-Louis, 2005 -
Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française
COMMAILLE, Jacques, 1989 -
Voltaire avocat au travail.
GRANDEROUTE, Robert, 1998 -
Le manoir de Thumery à Brie-Comte-Robert : Charles-Henri Sanson, exécuteur des sentences criminelles au Tribunal révolutionnaire de Paris (1789-1795). [Seine-et-Marne].
GOULARD, Roger, 1954 -
Rechtsgeschichtliche Vorträge. Lectures sur l’histoire juridique. [Budapest].