Contenus

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Archives de la sous-préfecture de Châteaubriant, série 2 Z (1830-1940) ; série 43 W (1940-1946).

  EMPROU, Bérangère, 2000

• Le premier Comité de Constitution de la Constituante (1789), ses vues et ses projets. Un moment d'éclat du parti royaliste libéral en 1789. [Thèse].

  DELAGRANGE, Roger, 1899

• Un fait divers au château de la Forest en 1776. [Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)]

  DAVID-NILLET, David Faure, 2009

• La première bibliothèque du Conseil d'État (1800-1806)

  DAVID, A., 1913

• Des tribunaux de famille dans le droit intermédiaire. [Rhèse].

  DARNIS, Lucien, 1903

• Le personnel révolutionnaire.

  DAMIEN, André, 1970

• La suppression de l'ordre des avocats par l'Assemblée constituante. [XVIIIe siècle].

  DAMIEN, André, 1989

• Le divorce à Lille sous la Révolution (an I-an XII). [Nord].

  PIETTE, Bruno, 1986

• La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?

  IKNI, Guy-Robert, 1988

• Le droit de mariage au cours de la Révolution française.

  HUUSSEN, Arend, 1979

• Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes : la cour prévôtale des douanes de 1811 à 1814. [Nord].

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1994

• La répression des infractions douanières par les juridictions prévôtales de l'Empire de 1810 à 1814.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1998

• La peine de prison ou la souffrance des détenus dans le nord de la France sous la Révolution et l'Empire.

  HUMBERT, Sylvie, 1997

• La simple police à Armentières sous la Révolution. [Nord].

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1990

• Les incarcérées de Chalon-sur-Saône pendant la Révolution française. [Saône-et-Loire].

  HUET, Henri, 2006

• La police des étrangers sous la Révolution française.

  PERTUÉ, Michel, 2001

• Les prisons au XVIIIe siècle : l’exemple de Lille. [Nord].

  HOMBESSA, Gabriel, 1986

• Une guerre de Cent Ans en Bas-Limousin : l'établissement du siège sénéchal à Tulle. [Corrèze].

  HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2004

• La gendarmerie pendant la guerre d'Espagne.

  HERNANDEZ, gendarme, 1983

• Sociologie comparée : les commissaires de section de la ville de Besançon de 1792 à 1794 et le personnel administratif et judiciaire siégeant à Besançon de 1789 à 1799. [Doubs].

  HERBERT, Anne, 1988

• L'amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers.

  LE GOFF, Samuel, 1998

• Le divorce dans le Cher pendant la Révolution et l'Empire.

  LAVERNE, Patrick, 1989

• Épices et poisons : la vie d'Antoine Dérues, l'empoisonneur du XVIIIe siècle.

  HAUTECLOQUE, Bernard, 2009

• La police rurale sous le Consulat et l'Empire

  HARDY, Georges, 1959

• Les défenseurs officieux pendant la Révolution.

  HANUS-ROBERT, J.-P., 1952