Contenus
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Les fondements de la notion de service public dans l'œuvre de Léon Duguit. [Thèse].
PISIER-KOUCHNER, Évelyne, 1970 -
La justice en Deux-Sèvres. Du Moyen âge à 1958.
PIPON, Brigitte (sous la dir. de), 2008 -
Les ouvriers du Cher (fin du 18e siècle-1914) : travail, espace et conscience sociale. [Thèse].
PIGENET, Michel, 1987 -
En marge des affaires : les archives judiciaires comme source d'histoire du quotidien populaire.
PIGENET, Michel, 1998 -
Les premiers juges des enfants en France. Entre roman des origines et contingences du quotidien : les apports de la base de données sur les juges des enfants.
PIERRE, Éric, 2008 -
Documents de l'Institut National de la Jeunesse et de l'Éducation populaire (INJEP)
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Les premières générations de juges des enfants et le scoutisme.
PIERRE, Éric, 1995 -
Étude sur l'évolution de la législation militaire depuis la promulgation du Code de justice militaire jusqu'à nos jours. [Thèse].
PICARD, Georges, 1923 -
Mesures disciplinaires contre les maires et les adjoints se refusant à l'application de la loi du 1er juillet 1901 sur les congrégations.
PICARD, André, 1977 -
Étude historique et critique sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce en France. [Thèse].
PIAZZA, Paul, 1918 -
Visions de la justice criminelle chez les romanciers français du XIXe siècle.
PHILIPPE, Émilie, 2000 -
De l'éducation surveillée à la protection judiciaire de la jeunesse. Reconfigurations successives.
PEYRE, Vincent, 1996 -
La Justice en France, 1789-1939. Une étatisation modèle ?
PETIT, Jacques-Guy, 2002 -
Conclusion. Justice de paix et justice de proximité.
FARCY, Jean-Claude, 2003 -
Les archives judiciaires et l'histoire contemporaine (1800-1939).
CHAUVAUD, Frédéric, 1998 -
L'évolution du référé.
PERROT, Roger, 1981 -
L'enquête sociale (loi de 1912). Les services sociaux près le Tribunal pour enfants de la Seine à Paris dans l'entre-deux-guerres.
PERRET, Antoinette, 1989 -
Les conseillers de préfecture des Deux-Sèvres au XIXe siècle.
PELCRAN, Anne, 2005 -
En 1870, des douaniers devant le conseil de guerre.
PÉLERIN, Claude, 1985 -
Les Cahiers d'histoire des douanes françaises
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Les prud'hommes-pêcheurs de Marseille et leurs archives. [Bouches-du-Rhône].
PAYAN d'AUGERY, Charles, 1873 -
L'épreuve du jugement. Les Souvenirs de la cour d'assises d'André Gide
PECH, Thierry, 2000 -
Les maîtres des requêtes [fragment d'un ouvrage intitulé "Les Origines du Conseil d'État et de l'administration en France"]
PAUTET, Jules, 1865 -
Le droit de l'enfance délinquante : de l'ordonnance du 2 février 1945 à la réforme attendue. [Thèse].
PASSELÈGUE-DELBARRE, Stéphanie, 2001 -
Les "tribunaux indigènes", lieux privilégiés d'interactions en situation coloniale, les affaires matrimoniales au Sénégal oriental 1919-1930.
PALLUEL, Marie, 2009