Contenus

• Recherches sur la réception du droit romain en Savoie, des origines à 1789.

  CHEVAILLER, Laurent, 1963

• Un aspect de la mission donnée aux intendants : les tentatives d'amélioration de l'agriculture en Chablais au XVIIIe siècle.

  VIALLET, Hélène, 1996

• L'agriculture en Savoie au XVIIIe siècle : l'exemple du Genevois.

  SAVOY, Sébastien, 2015

• Cadastre, terroirs et fiscalité dans la province du Genevois au XVIIIe siècle. Les enseignements du cadastre.

  SAVOY, Sébastien, 2014

• Pouvoir et contestation en Savoie au XVIIIe siècle : aux sources d'une culture populaire.

  NICOLAS, Jean, 2013

• Pouvoir et contestation en Savoie du XVIIIe siècle à la Révolution : aux sources d'une culture populaire.

  NICOLAS, Jean, 1985

• La Chambre des comptes de Savoie et ses archives.

  BRUCHET, Max, 1900

• Usages locaux à caractère agricole du département de la Savoie recueillis et coordonnés par la Chambre départementale et approuvés par le Conseil général sans sa séance du 10 mai 1937.

  Ouvrage collectif, 1937

• Usages locaux à caractère agricole du département de la Haute-Savoie. Mis à jours par les soins de la Chambre d'Agriculture, sous les auspices du Conseil Général, collationné et rédigé par Louis Thouard.

  THOUARD, Louis, 1934

• Un pouvoir réglementaire résiduel : l'activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l'Ancien Régime.

  BERTHIER, Bruno, 2019

• L'inféodation des communes du Comté de Nice à la fin du XVIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  CANESTRIER, Paul, 1944

• Le traité franco-sarde de 1760 : origine et conséquences. [Traité de Turin (1760)].

  ANDREIS, Denis, 1971

• <i>Jus statuendi</i> municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtre niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].

  DECOURT-HOLLANDER, Bénédicte, 2019

• Les Assemblées générales des communautés d'habitants en France du XIIIe siècle à la Révolution.

  BABEAUn Henry, 2018

• <i>Torretas de Chabaudi</i>. Seigneurs et pouvoir seigneurial à Tourette (XI-XVIIe siècle); [Tourettte-Levens (Alpes-Maritimes)].

  BOTTIN, Michel, 2007

• Bans champêtres et droit féodal. Entre <i>jus commune feudale</i> et applications sabaudo-piémontaises.

  BOTTIN, Michel, 2019

• Portrait de groupe. Les avoués et avocats niçois sous la Restauration.

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2018

• La doctrine pénaliste et la récidive au XIXe siècle.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2010

• Revue de droit du travail

• Contribution à l'étude sur le travail en prison. La relation de travail dans la maison centrale d'Ensisheim (Haut-Rhin).

  TUFFERY-ANDRIEU, Jeanne-Marie, 2013

• La codification du droit pénal dans l'Italie jacobine et napoléonienne.

  DA PASSANO, Mario, 1999

• Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].

  CARRÉ, Florence, 1998

• Joseph-Louis-Élzéar Ortolan et le Code pénal Piémontais de 1839.

  ORTOLANI, Marc, 2018

• Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais

  RIBERI, Mario, 2018

• La preuve judiciaire et la liberté du juge.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2009