Contenus

• La prud'homie des pêcheurs de Palavas, étude sur la mort d'une institution. [Palavas-les-Flots (Hérault)].

  FÉRAL, François, 1980

• Nuances et subtilités du discours judiciaire : l'autorité du juge d'instruction dans les procès relatifs aux enfants maltraités ou violents. L'exemple du département de la Vienne au XIXe siècle.

  FEILLET, Naïk, 2004

• De l'enfance délinquante à l'enfance inadaptée.

  FEDERICI, Jacqueline, 1975

• Histoire de la juridiction consulaire en France.

  FEDOU, Charles, 1914

• L'extension des lois pénales dans les colonies sous la IIIe République.

  FAURE, Eve, 2002

• Le cérémonial de la rentrée des cours de justice après les vacances, origine et l'établissement de l'antique usage de la messe du Saint-Esprit.

  FAUCHÉ-PRUNELLE, André-Alexandre, 1842

• Les juges de paix et la politique au XIXe siècle.

  FARCY, Jean-Claude, 2003

• Les discours de rentrée aux audiences solennelles. Note méthodologique.

  FARCY, Jean-Claude, 1994

• Les archives judiciaires et l'évolution de la recherche en histoire contemporaine.

  FARCY, Jean-Claude, 1992

• Quel juge pour l'instruction ?

  FARCY, Jean-Claude, 2010

• Grandeur et limites de la fonction judiciaire en démocratie (1880-1883).

  FARCY, Jean-Claude, 1999

• Conclusion. Le juge d'instruction : fin de l'histoire ?

  FARCY, Jean-Claude, 2010

• Les dossiers de procédure de la cour d'assises de la Corrèze, de 1890 à 1912 : quelles sources pour quelle histoire ?

  FANTHOU, Bastien, 2007

• Les tribunaux administratifs de 1953 à l'an 2000.

  FANACHI, Pierre, 1999

• Les mœurs judiciaires : à propos de "La robe rouge" d'Eugène Brieux. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux prononcé le 2 octobre 1934.

  1934

• "Courteline au Palais". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1949.Nancy, Impr. Thomas

  FACQ, Louis, 1949

• Le Conseil d'État et Vichy : le contentieux de l'antisémitisme

  FABRE, Philippe, 2001

• Les justices coloniales : clones imparfaits du système judiciaire métropolitain.

  FABRE, Martine, 2005

• Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge colonial ?

  FABRE, Martine, 2004

• Le contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois. Le juge ordinaire et l'application de la loi au regard des normes nationales supérieures : jurisprudence et doctrine sous la IIIe République.

  EXPERT, Hervé, 1992

• Le Conseil du contentieux administratif de la Nouvelle-Calédonie.

  EXCOFFIER, Michel, 1986

• Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.

  EVEN, Bernard, 2004

• La carte judiciaire de la France.

  ESTOUP, Pierre, 1986

• La Cour des Comptes a cent cinquante ans.

  ESCOUBE, Pierre, 1957

• Le Conseil d'État (1879-1914).

  ELMS, Elwyn, 1993