Contenus

• Les transactions pénales dans le Roussillon au XIXe siècle : un mode de résolution des conflits.

  GOMEZ-MESTRES, Silvia, 2004

• Les présidents de la chambre criminelle de la Cour de cassation.

  HAMELIN, Jacques, 1966

• Quelle justice pour les enfants délinquants ?

  GOASGUEN, Claude, 2010

• La Justice en ses temples.

  GIRARDET, Alain, 1993

• Les organes de remplacement du Conseil d'État à Alger et leur destinée après la libération de la métropole. [Thèse].

  GINGEMBRE, Maurice, 1949

• Essai sur l'histoire et l'organisation du jury criminel en France et dans les États modernes. [Thèse].

  GINESTE, Fernand, 1898

• Cahiers Colette. [Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne)].

• Colette, chroniqueuse judiciaire (1912-1939)

  GILET, Élisabeth, 2001

• [Revue des discours de rentrée de la Cour depuis 1830], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 2 octobre 1937.

  GERMAIN, 1937

• Fonction de juger et pouvoir judiciaire : transformations et déplacements.

  PHILIPPE, Gérard (sous la dir. de), 1983

• La réforme Debré de 1958.

  GUÉNA, Yves, 2003

• Histoire critique de la juridiction consulaire.

  GENEVOIS, Ernest, 1866

• Répétitions écrites sur l'histoire de l'organisation judiciaire de la France rédigées d'après le cours.

  GÉNESTAL, Robert, 1928

• La chambre sociale de la Cour de cassation de 1938 à 1998.

  GÉLINEAU-LARRIVET, Gérard, 2000

• Regards sur un passé : "La justice de paix". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1967.

  GEIGER, , 1967

• Les grands noms de la Cour de cassation.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement depuis 1900.

  GAZIER, François, 1952

• "La Cour de cassation. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 17 octobre 1932.

  GAZIER, Henri, 1932

• Le temporel de la Sainte Chapelle de Bourges sous Jean de Berry (1392-1416). [Cher].

  MENOT, Anne, 2005

• Adolphe Aimé Lecadre (1803-1883) : stratégies individuelles et reconnaissance de la "Cité" au XIXe siècle. [Le Havre].

  ALLAIS, François, 2004

• Les registres de comptes du chapitre de la Sainte Chapelle de Bourges (1402-1416). [Cher].

  MENOT, Anne, 2005

• Les Bretons dans le quartier Saint-François entre 1919 et 1939. [Le Havre (Seine-Maritime)].

  DANET, Anne, 2004

• Boire et manger au Havre : pratiques alimentaires et sociabilité de la table au XVIIIe siècle. [Seine-Maritime].

  GOUJARD, Julie, 2004

• Étude de l'urbanisme au Havre pendant l'Entre-Deux-Guerres à partir de la source du permis de construire. [Seine-Maritime].

  BIDOIS, Elsa, 2005

• Les équipages de pêche du poisson frais à Port-en-Bessin de 1800 à 1840. [Calvados].

  LABONNE, Marie-Pierre, 2005