Contenus

• L’instruction dans le projet de Code criminel de l’an IX.

  DERASSE, Nicolas, 2018

• Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018

• Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018

• C'est mon droit et j'y tiens ! La coutume de Normandie.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2022

• Les pouvoirs publics face aux épidémies. De l'Antiquité au XXIe siècle.

  VIALLA, François (sous la dir. de), 2021

• Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945).

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2006

• Étude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860) : l'exemple des avocats généraux et des avocats fiscaux généraux.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2011

• Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe siècle : affermissement de la frontière politique et défenses de la raison territoriale des communautés.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2010

• Officiers de justice et opinion publique sous les règnes de Charles VI et Charles VII : étude doctrinale et normative (1380-1461).

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2012

• La réconciliation des époux dévant la justice au XIXe siècle.

  DECOURT-HOLLANDER, Bénédicte, 2016

• Les enjeux de frontières entre Nice et Monaco au XVIIIe siècle.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2016

• Les Sénats des États de Savoie. Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)

  BRIEGEL, Françoise (sous la dir. de), 2017

• La magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle : des hommes et des carrières.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2017

• La principe de réciprocité à l'épreuve de la vie conjugale au XIXe siècle.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2019

• <i>Jus statuendi</i> municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtres niçois au XVIIIe siècle</i>.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2019

• Discours de médecine légale dasn le Traité de Fodéré et expertise clinique : les procès pour viol à Nice sous la Restauration (1814-1860).

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2021

• Pour une histoire politique de la France méditerranéenne.

  PELLEGRINETTI, Jean-Paul (sous la dir. de), 2021

• Un histoire politique des élites du Maghreb, l'exemple de l'Algérie coloniale : bilan historiographique, acquis et pistes de recherche.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2021

• Les magistrats du Sénat de Nice au XVIIIe et XIXe siècles, entre service du roi et stratégies de carrières.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2021

• Le divorce pour discorde en droit marocain sous le nouveau code de la famille

  BOUSSAHMAIN, Rabia, 2014

• La protection des titres et des noms en droit nobiliaire français (XIXe-XXe siècle). [Thèse].

  MOREL, Alexandra, 2005

• L'avocat et son barreau (1810-1940) : aspects règlementaires et contentieux. [Thèse].

  AGLIANY, Bruno, 2008

• Le droit matrimonial en Côte d'Ivoire 1901-2012. Entre unification législative et résistances coutumières. [Thèse].

  BARRO, Mamadou, 2017

• Dans l’ombre des prisons : Système pénitentiaire et population carcérale dans la région des Alpes-Maritimes : XIXe siècle - début XXe siècle. [Thèse].

  MARTINET, Aline, 2020

• L'intégration politique de l'Alsace de 1648 à 1870. [Thèse].

  MAILLARD, Georges-Frédéric, 2016