Contenus

• Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice.

• L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). {Article].

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2016

• Portrait d'une femme criminelle : un parricide par empoisonnement réalité dans la juridiction de Prat de Mollo en 1767. [Prats-de-Mollo-la-Preste (Pyrénées-Orientales)].

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2017

• La cour prévôtale de la Martinique : une justice d'exception pour réprimer le crime d'empoisonnement (1822-1827).

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2018

• Une affaire d'empoisonnement à Cipières : quand le poison sert le projet criminel des amants (1706). [Alpes-Maritimes].

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2019

• L'information grammaticale [Peeters Publisher, Louvain].

• Les <i>Questions de droit</i> dans la Coutume réformée de Henri Basnage (1678) : analyse d'une stratégie explicative.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2020

• L'enquête sur la situation matérielle et morale de l'enfant délinquant : l'exemple du tribunal de Grasse (1912-1922). [Alpes-Maritimes].

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2020

• Meiji, Boissonade et la transposition du juge d’instruction au Japon (1875-1890)

  SOLEIL, Sylvain, 2018

• Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.

  EDIGATI, Daniele, 2018

• Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.

  AIMERITO, Francesco, 2018

• Les compétences du juge d’instruction sarde en matière criminelle, l’exemple du juge de mandement dans le ressort du Sénat de Nice sous la Restauration.

  PRENANT, Patricia, 2018

• Le juge mène-t-il l’enquête ? Le lieutenant criminel en Nouvelle-France : entre respect de la procédure et adaptations coloniales (1670-1760).

  WENZEL, Éric, 2018

• Le secret professionnel de l’avocat face à l’instruction au XIXe siècle.

  BELLAGAMBA, Ugo, 2018

• Dessins de presse et caricatures : le juge d’instruction malmené en images (1880-1914).

  CHAUVAUD, Frédéric, 2018

• La dynamique de l’instruction criminelle au XIXe siècle : matérialité du crime et lieux d’enquêtes.

  CHAINTRIER, Pauline, 2018

• Une exception à la séparation de la poursuite et de l’instruction dans le Code d’instruction criminelle : le débat sur le rôle du parquet et du juge d’instruction en cas de flagrant délit et de réquisition du chef de maison

  VEILLON, Didier, 2018

• Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018

• Le juge criminel vu par le ministère public : l’exemple du présidial de Nantes (fin XVIIIe siècle)

  HAUTEBERT, Joël, 2018

• Le juge d’instruction, une histoire française, une histoire dépassée ?

  ALLINNE, Jean-Pierre, 2018

• L’instruction dans le projet de Code criminel de l’an IX.

  DERASSE, Nicolas, 2018

• Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018

• Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018

• C'est mon droit et j'y tiens ! La coutume de Normandie.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2022

• Les pouvoirs publics face aux épidémies. De l'Antiquité au XXIe siècle.

  VIALLA, François (sous la dir. de), 2021