Contenus

• Les missions d'observation électorale : étude critique. [Thèse].

  DIOP, Mame Abdou, 2004

• L'encadrement juridique du prosélytisme en droit grec, français, européen (1950) et en droit canonique catholique romain. [Thèse].

  GREINER, Philippe, 2005

• Le Concordat de 1817 : les raisons historiques d'un échec. [Thèse].

  RODDE, Dominique, 2007

• Frédéric Le Play face au droit : une critique de la codification et de la centralisation au XIXe siècle. [Thèse].

  CORONEL de BOISSEZON, Jean-Luc, 2008

• Liberté religieuse et contrôle des cultes en France et en Espagne : lieux et ministres. [Thèse].

  LOPEZ, Mélanie, 2010

• Les négociations diplomatiques entre la France et le Saint-Siège de 1870-1939. [Thèse].

  VIROT, Audrey, 2013

• Fêtes et manifestations publiques en Côte-d'Or pendant la Révolution Française (1789-1799). [Thèse].

  LAIDIÉ, Franck, 1999

• Instruction publique et statut colonial : histoire analytique d'un processus d'émancipation dans les quatre vieilles colonies françaises avant 1848. [Thèse];

  FORTIER, Bénédicte, 2001

• Paul Bert et l'instruction publique. [Thèse].

  KOTOVTCHIKHINE, Stéphane, 1996

• Victor Schoelcher, abolitionniste et républicain : approche juridique de l'œuvre d'un fondateur de la République. [Thèse].

  GIROLLET, Anne, 1998

• Origines de l'état de siège en France (Ancien Régime-Révolution). [Thèse].

  LE GAL, Sébastien, 2011

• Le droit privé et le militaire (1789-XXe siècle). [Thèse].

  BEYER, Olivier, 2012

• La dépossession des compétences des tribunaux religieux sous la Régence de Tunis (1574-1923). [Thèse].

  DRISSI, Sonia, 2013

• L'assureur et le contrat d'assurance maritime (XVIIe-XIXe siècles) : Acteur et instrument de la colonisation. [Thèse].

  NOËL, Betty, 2015

• L’eau et le droit en Afrique aux XIXe et XXe siècles : l’expérience de la colonisation française. [Thèse].

  CARDILLOn Monica, 2018

• La responsabilité pénale de l'enfant du droit romain jusqu'au code de la justice pénale des mineurs. [Thèse].

  ABOUBACAR, Youssouf-Mdahoma, 2019

• L'Université francophone de Galatasaray à Istanbul. [Thèse].

  TEMUR, Zedet, 2011

• Les politiques publiques conduites en faveur des monuments français sous la Monarchie de Juillet, par le Parlement et la Liste Civile. [Thèse].

  FRAPET, David, 2012

• Le Droit face à la menace anarchiste : des mesures extraordinaires de sauvegarde de la République (1871 à 1918). [Thèse].

  CUOQ, David, 2021

• Origines et développements des pratiques d'assurance en Afrique du Nord. [Thèse].

  CHARBONNIER, Jacques, 2004

• Les aspects judiciaires de la rébellion de 1947 à Madagascar. [Thèse].

  RANDRIAMAMPIONONA, Hubert, 2007

• La circonscription administrative intermédiaire sous la Révolution et le Consulat : la projection locale d'une volonté politique

  GAZEAU, Chrystelle, 2010

• La privation de droits civils, de la Révolution à son abolition en 1854. [Thèse].

  DIBANDJO NINTCHEU, Denis-Serge, 2012

• Pouvoir et enseignement du droit en France et dans l'Italie du nord du XVIIe siècle à la fin du Premier Empire. [Thèse].

  BISCAY, Myriam, 2013

• La connaissance des choses divines et des choses humaines dans la "<i>iuris prudentia</i>". [Thèse].

  LAZAYRAT, Emmanuel, 2014