Contenus

• Le processus d'expropriation, de la loi du 16 septembre 1807 à l'ordonnance du 23 octobre 1958 : l'exemple de Montpellier. [Thèse].

  ANGLES, Grégory, 2005

• La noblesse du Premier Empire français : l'identité nobiliaire réinventée. [Thèse].

  LUCA, Anne-Sandrine de, 2006

• La faillite dans le département de l'Hérault au XIXe siècle. [Thèse].

  MASSON, Karine, 2006

• Le droit coutumier gitan : approche catalane. [Thèse].

  VALLS, Ramounet, 2007

• Cléricalisme et anticléricalisme durant la Troisième République dans les Pyrénées Orientales (1870-1906). [Thèse].

  RAMONÉDA, Joseph, 2008

• Histoire des transports collectifs urbains de Casablanca au XXe siècle : (1919-1985). [Thèse].

  DAOUDI, Driss, 2009

• L'anoblissement par l'exercice des offices de judicature de la Sénéchaussée de Marseille au XVIIIe siècle : 1700-1789. [Thèse].

  BLANC, Jean-Baptiste, 2009

• La motivation des décisions du juge administratif. [Thèse].

  CHÂTEAU-GRINE, Manon, 2018

• L’évolution du droit des relations du travail des agents non-titulaires de la fonction publique d’État (milieu XIXe-milieu XXe siècle) : relations individuelles et collectives du travail, protection sociale, emploi. [Thèse].

  LOHOU, Quentin, 2020

• Le cabinet ministériel : essai d’analyse constitutionnelle. [Thèse].

  CATTA, Jean-Régis, 2012

• La dimension historique de la notion d'ordre public (XVIe-XIXe siècles). [Thèse].

  FORLEN, Antonin, 2016

• L'identification du contrat administratif : étude de droit comparé des modèles français et thaïlandais. [Thèse].

  SURACHAT, Jinda, 2014

• Le service public de l'éducation nationale sous la troisième République. [Thèse].

  ORIZET, Hélène, 2017

• La puissance paternelle au XIXe siècle (1804-1889). [Thèse].

  MELCARE-ZACHARA, Johanne, 2019

• Étude historique de l'interprétation jurisprudentielle des cahiers des charges des marchés administratifs. [Thèse].

  DAUCHY, José-Manuel

• L'inaliénabilité du domaine public. [Thèse].

  GAUDEMAR, Hervé de, 2006

• Le doyen Foucart (1799-1860), un père du droit administratif moderne. [Thèse].

  TOUZEIL-DIVINA, Mathieu, 2007

• La science juridique et le droit financier et fiscal : étude historique et comparative du développement de la science juridique fiscale (fin XIXe et XXe siècles). [Thèse].

  BOURGET, Renaud, 2010

• Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].

  AMEDRO, Jean-François, 2011

• La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral. [Thèse].

  GIRARD, Anne-Laure, 2011

• Les réformateurs des républiques sœurs face au modèle juridique français (1795-1806). [Thèse].

  BEUVANT, Hugo, 2018

• Les bandes organisées en milieu urbain aujourd'hui. [Thèse].

  DESROUSSEAUX, Thomas, 2014

• La commune nouvelle, enjeux et perspectives d'un nouveau régime de fusion des communes; [Thèse].

  LENFANT, Thibault, 2018

• L'Action directe ou la confrontation de la violence extra légale à la violence légale en France (1871-1914). [Thèse].

  SIRET, Thomas, 2015

• Les fondements des laïcités en Afrique centrale à l'épreuve du protestantisme évangélique : Cameroun, Congo, Gabon et République démocratique du Congo. [Thèse].

  BUCUMI, Guy, 2018