Contenus
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Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
BOUVET, Marc, 1997 -
L'idée de Nation. [Thèse].
BEAUDIN, Hervé, 2013 -
L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France. [Thèse].
BOUVET, Pierre, 2010 -
L'asseurement : du contrôle de la violence au maintien de la paix publique dans le royaume de France (fin XIIe siècle-fin du XVe siècle). [Thèse].
LAMIGES, Bruno, 2013 -
La paix du roi : paix publique, idéologie, législation et pratique judiciaire de la royauté capétienne de Philippe Auguste à Charles le Bel (1180-1328). [Thèse].
MARTIN, Vincent, 2014 -
Les "Assises de Jérusalem" : le droit hiérosolymitain de la fondation du royaume de Jérusalem au déclin du royaume de Chypre (XIe-XVIe siècle). [Thèse].
AUDRERIE, Louis-Marie, 2021 -
Signes, mémoire et institutions : recherches d'histoire médiévale. [Thèse].
CHASSEL, Jean-Luc -
Les communautés professionnelles à Tours dans le dernier siècle de l'ancien Régime (1700-1789). [Indre-et-Loire]. [Thèse].
FERRAND, Hervé, 2002 -
Le conciliarisme : essai sur la notion de représentation, (1414-1450). [Thèse].
TINTEROFF, Natacha-Ingrid -
Le bourreau : entre symbolisme judiciaire et utilité publique (XIIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
CHAMOT, Cyrielle, 2017 -
La transaction en matière d'impositions indirectes (1661-1791) : contribution à l'étude de l'émergence d'un droit de l'administration monarchique. [Thèse];
BOULLU, Thomas, 2019 -
Les arrêts de règlement du parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
PAYEN, Philippe, 1993 -
Essai sur quelques privilèges financiers à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
NANCEY, Jean-Gabriel, 1998 -
Les Constitutions des Républiques sœurs, illustration d’un modèle français pour l’Europe ? [Thèse].
CONSTANTINI, Laurent, 2010 -
Friedrich Gentz (1764-1832) : penseur post-Lumières et acteur du renouveau de l'ordre européen au temps des révolutions. [Thèse].
CAHEN, Raphaël, 2014 -
Enfant et travail : les enfants-ouvriers angevins au XIXe siècle. [Thèse].
TARON, Patrick, 1999 -
Étude des contrats de mariage et de la pratique notariale à Paris au milieu du XVIIIe siècle (1749-1758). [Thèse].
HUBERT, Armelle, 1999 -
Utopie et législation, 1804-1905. [Thèse].
LORANGE, Stéphane, 2000 -
De la Chambre de commerce de La Rochelle aux bureaux de Versailles, les relations commerciales entre droit romain et Europe du Nord au XVIIIe siècle la voile rochelaise dans l'ombre de la Hanse. [Thèse].
MARTIN, Nicolas, 2013 -
L'Antiquité dans les débats constitutionnels français au XIXe siècle. [Thèse].
DELRUE, Baptiste, 2014 -
Définition de l'institution monarchique dans le royaume siculo-normand. [Thèse].
DJELIDA, Ahmed, 2017 -
L’émergence de la liberté d’association en droit français (1810-1848). [Thèse].
BOUDOU, Guillaume, 2019 -
Observer la loi, obéir au roi : les fondements doctrinaux de la pacification du royaume de l’édit de Nantes à la Paix d’Alès (1598-1629). [Thèse].
AUBERT, Charles-Édouard, 2021 -
La tolérance religieuse réinventée (1559-1715). Les protestants français face à la monarchie : la difficile recherche d'un modèle d'intégration juridique.
BOUCHARD, Laurent, 2011 -
Justice et homosexualité sous le national-socialisme : étude comparée du pays de Bade et de l'Alsace. [Thèse].
STROH, Frédéric, 2018