Contenus

• Le somaine des moines de l'abbaye de Saint-Étienne de Caen à la fin du XVe siècle à Cheux. [Calvados].

  LEMAIGNEN, Nelly, 1981

• Aux origines de l’intime conviction : un malentendu.

  RANOUIL, Pierre-Charles, 1989

• Le jury d’Adrien Duport. [Jury criminel].

  PADOA SCHIOPPA, Antonio, 1988

• La robe en question : Adrien Duport et le jury criminel (29-30 mars 1790).

  MARTUCCI, Roberto, 1997

• Un juge chez les Lobi (1956-1957). [Haute-Volta].

  VALDELIÈVRE, Roland, 1995

• La justice de paix à compétence étendue, pierre angulaire du système judiciaire.

  LAÜT, Georges, 1995

• Les tribulations d'un juge de paix sous le Second Empire [Vizille (Isère)]

  J. B., 1966

• Le premier centenaire du Tribunal de première instance de l'arrondissement de Vitry-le-François (21 floréal an VIII-octobre 1900). [Marne].

  ROUYER, Charles, 1900

• La place du jury dans le code d'instruction criminelle : ses incidences pratiques et légales dans la première moitié du XIXe siècle, l'exemple de la cour d'assises de la Haute-Vienne.

  ROUFFIGNAC, Gaëlle, 2004

• Vesseaux : une justice de paix bien ordinaire pour des affaires bien banales. [Ardèche] .

  VOLLE, Charles, 1989

• Le cartulaire de la famille La Haye Vernon : méthodologie pour l'édition d'un cartulaire. [Manche].

  TIROUFLET, Caroline, 1981

• Le temporel de l'abbaye de Longues. [Longues-sur-Mer (Calvados)].

  DUMORTIET, M.-A., 1982

• La Paroisse Saint-Michel de Vaucelles d'après les archives de l'Hôtel-Dieu de la mi-XIIIe siècle aux dernières années du XVe siècle. [Caen (Calvados)].

  BELLETOILE, Myriam, 1983

• Le développement socio-économique de l'abbaye du Vœu de Cherbourg : des origines (1145) à la fin du XIVe siècle. [Manche].

  THOREL, Nicole, 1983

• Les Barons du Hommet : la puissance politique et seigneuriale d'une grande famille normande (de 1020 à 1253). [Calvados].

  TURKOVICS, Danièle, 1984

• Topographie de la paroisse Saint-Denis de Rouen (quartier de la Vieille Tour) au Moyen Âge. [Seine-Maritime].

  SAMSON-QUEVAINE, Valérie, 1987

• Essai d'inventaire des fieffermes royales dans le vicomté de Bayeux. [Calvados].

  AUBLED, Roland, 1995

• Droits et propriétés de l'abbaye du Vœu dans la Hague au XVe siècle. [Manche].

  VIAL, Philippe, 1995

• Aspect économique et social de la Normandie au XIIIe siècle d'après le registre des visites pastorales d'Eudes Rigaud.

  PAILLAS, Catherine, 1995

• Les droits de mer en Cotentin aux XIIe et XIIIe siècles. [Manche].

  JOUAN, Alain, 1995

• La baronnie de Périers, dépendance de Saint-Taurin d'Évreux (XIIe-XIVe siècles)

  SAUVEY, Jeannine, 1966

• La seigneurie de Saint-Méloir du XIe au XIIIe siècle. [Calvados].

  LANGLET, Philippe, 1957

• Le Vignoble manceau (XIe-XIIIe siècles). [La Mans (Sarthe)].

  ROBLIN, Micheline, 1975

• Vie sociale et opérations financières autour de l'abbaye Saint-Benoît-sur-Loire au début du XIe siècle. [Loiret].

  PEYROLES, Sidney, 1976

• Peuplement et occupation du sol en sud-Pays d'Auge : entre la Vie et l'Oudon (des origines au 14e siècle). [Calvados].

  MANEUVRIER, Christophe, 1988