Contenus

• <i>Centenaire de la Cour des comptes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour des comptes, 5 novembre 1907.

  LAURENT, Charles, 1907

• Le tribunal correctionnel statuant à juge unique.

  LASPALLES, Sylvain, 1996

• Les mineurs et l'ordre pénal dans les Codes de 1791 et 1810.

  LASCOUMES, Pierre, 1996

• Les entreprises d'Elbeuf et leurs acteurs à travers les archives judiciaires (1819-1939). [Seine-Maritime].

  LARGESSSE, Pierre, 1998

• Le contrôle de la constitutionnalité de la loi vu par les penseurs libéraux français du XXe siècle.

  LAQUIÈZE, Alain, 2003

• La Résistance judiciaire en Alsace.

  LAPLATTE, Claude, 1948

• De Thiers à Mac-Mahon : les avatars du mode de désignation des conseillers d'État (1872-1875).

  LANGLADE, Martine, 1984

• <i>Le jury en matière criminelle, ses origines, son organisation dans les temps anciens et modernes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1872. [Calvados].

  LANFRANC de PANTHOU (Octave-François), 1872

• La pratique notariale, instrument d'une stratégie coloniale.

  LAMOUROUX, Stéphane, 2001

• Jean Foyer, les magistrats et la Cour de cassation.

  LAMANDA, Vincent, 2010

• Images de la justice.

  LAMANDA, Vincent, 1993

• Expulser Dieu : la laïcisation des écoles, des hôpitaux et des prétoires.

  LALOUETTE, Jacqueline, 1991

• Archives de Paris (1939-1945).

  GRAND, Philippe, 1994

• Le tribunal des conflits

  LAIDIÉ, Yves, 2000

• Sur une proposition de loi de 1939 visant à créer des juridictions administratives indépendantes du premier degré.

  LAIDIÉ, Yann, 2002

• Les libéraux et la justice administrative au XIXe siècle : un mariage de raison ?

  LAIDIÉ, Yann, 2001

• Le Conseil d’État et la Révolution de 1848.

  LAÏDIÉ, Yan, 2005

• Les magistrats du parquet face au coup d'État du 2 décembre 1851.

  LAGOUEYTE, Patrick, 2004

• Justice en miettes. Essai sur le désordre judiciaire.

  LAFONT, Hubert, 1979

• Justice en miettes et fin de droit. [Thèse].

  LAFONT, Hubert, 1978

• Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.

  LACHAUME, Jean-François, 2005

• La Cour de cassation à Poitiers en 1870.

  LABBÉ de LA MAUVINIÈRE, J.-H., 1907

• La justice de Daumier à nos jours. Entretien avec Noëlle Lenoir, membre du Conseil constitutionnel, présidente de l'Association des amis d'Honoré Daumier.

  Anonyme, 1999

• La Cour des comptes d'hier à demain.

  Ouvrage collectif, 1979

• Le conseil de prud'hommes [numéro spécial].

  Anonyme, 1992