Contenus
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À propos de la justice criminelle dans la Vienne de l'an VIII à 1811.
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
Querelle de responsabilités entre un Conventionnel et un président du Tribunal criminel, Creuzé-Latouche et Planier.
CARRÉ, Henri, 1935 -
Vidocq devant le Tribunal criminel du Nord.
QUENSON de La HENNERIE, A., 1930 -
Histoire contemporaine de Vichy de 1789 à 1889. [Allier].
MALLAT, Antonin, 1921 -
Un curieux procès : Lafayette contre Claude Vialle cultivateur de Saint-Julien-de-Fix. [Fix-Saint-Geneys (Haute-Loire)].
BONNEFOI, Arsène, 1969 -
Le notariat versaillais pendant la Révolution. (Versailles (Yvelines)].
PORQUET, Charles, 1913 -
La compagnie des notaires de l'arrondissement de Versailles du 18 pluviôse an XII (8 février 1804) au 2 mai 1905. [Yvelines].
CAUVIN, , 1905 -
Profil d'un codificateur. L'expérience révolutionnaire de Verneilh Puyraseau (1756-1839), rédacteur du projet de code rural de 1814
ABERDAM, Serge, 1988 -
François Vermeil, conseiller à la Cour de cassation [1730-1810], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1879. [Cher].
DEVIMEUX, Avocat général, 1879 -
Vergniaud [1753-1793], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 16 octobre 1885. [Haute-Vienne].
DEMARTIAL, G., 1885 -
Éloge de Vergniaud, discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats de Bordeaux, le 4 janvier 1875. (Gironde].
LACOMBE, Bruno, 1875 -
Essai sur l'histoire de la Révolution à Verdun (1789-1795). [Meuse].
PIONNIER, Edmond, 1906 -
Monographie départementale de la gendarmerie dans le département de l'Yonne (1798-1804).
CORNILLE, Guillaume, 2004 -
Un ministre du culte catholique poursuivi judiciairement en l'an IV de la Première République. [Yonne].
JORRÉ, H., 1933 -
La justice de paix d'Ygrande. [Allier].
GAGNON, Camille, 1940 -
Mémoires de la Société académique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin. [Aisne].
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Comment maître Wimy [avoué à Saint-Quentin] perdit son procès [1810]. [Aisne].
FLEURY (Élie), 1901 -
Mémoires de la Société centrale d'agriculture, sciences et arts du département du Nord séant à Douai. [Nord].
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Un procès criminel à la fin de l'Empire [Augustin-Joseph Werbrouck, maire d'Anvers, 1811-1813]. [Belgique].
CAHIER, Auguste, 1847 -
L'influence des femmes sur un drame juridictionnel à plusieurs actes en Flandre conquise (1810-1814). Le destin de J. E. Werbrouck, maire d'Anvers, et de son épouse. [Belgique].
LECOCQ, Pierre, 2001 -
À Weiterswiller, sous le Consulat, procès pour le Frühmessguth et le Lützelburgerguth. [Bas-Rhin].
SCHUNCK, François, 2001 -
Condamnés à mort par le Tribunal criminel des Vosges et absous par celui de la Meurthe.
TROUX, Albert, 1926 -
La Révolution dans les Vosges. Revue d'histoire moderne.
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Les émeutes du printemps 1792 en Bas-Vivarais, de l'été et de l'automne dans le sud de la Drôme. [Ardèche, Drôme].
ISSARTEL, Jean-Louis, 1999 -
L'accession à la maîtrise et à la vie des maîtres à la fin du XVIIIe siècle dans les corporations de métiers de Tours. [Indre-et-Loire].
MERCAT, Véronique, 1998