Contenus

• La cour d'assises de Toulouse de 1848 à 1852. [Haute-Garonne].

  VIDAL, Karine, 1996

• La présomption d'innoncence et l'administration de la preuve devant la cour d'assises de Haute-Garonne de sa création à 1848.

  PINEAU, Julie, 2004

• Justice indigène et essor du droit coutumier au Gabon. La contribution de Léon Mba, (1924-1938).

  ETOUGHEn Dominique, 2007

• Coloniser et enfermer au Gabon : les limites d’un processus (1887-1960).

  NGUIABAMA-MAKAYA, Fabrice, 2007

• Colonisation et confiscation de la justice en Afrique. L’administration de la justice au Gabon, Moyen-Congo, Oubangui-Chari et Tchad : de la création des colonies à l’aube des indépendances. [Ouvrage].

  IDOURAH, Silvère Ngoundos, 2003

• L'industrie de Flers à ses débuts. La chambre consultative, le conseil des prud'hommes. [Orne].

  LELIÈVRE, Auguste, 1909

• Le jugement des peines perpétuelles : le cas des assises d'Eure-et-Loir au XIXe siècle.

  MICKELER, Guillaume, 2001

• Conférence des Sociétés savantes, littéraires et artistiques de Seine-et-Oise, compte-rendu.

• Au palais du tribunal [d'Étampes]. La peinture historique de 1307. [Essonne].

  LEFÈVREn Louis-Eugène, 1908

• Le Tribunal de commerce d'Épernay (1811-1907). [Marne].

  VUIBERT, Léon, 1907

• Tribunal de commerce, Dreux, 1799-1999. [Eure-et-Loir].

  GIROT, Jean-Pierre, 1999

• C. G. T. Dordogne. Esquisse de l'histoire des prud'hommes [Dordogne]

  Anonyme, 1987

• La société mutuelle de prévoyance des employés de commerce du Havre. [Seine-Maritime].

  LECOMTE, Éric, 1993

• Les comités de surveillance dans les districts de Louviers, les Andelys, et la commune de Vernon (1793-1794). [Eure].

  PUJOL, Jacques, 1993

• Statuts et images de la femme à travers le "Journal de Rouen" entre 1920 et 1939. [Seine-Maritime].

  ROYER, Marina, 1993

• L'année 1947 à Elbeuf. [Seine-Maritime].

  PRIGENT, Anne, 1993

• Les Ligues d'extrême-droite en Seine-Inférieure de 1919 à 1939 : le discours politique et sa pratique. [Seine-Maritime].

  BOISSEL, Nathalie, 1992

• Le personnel de la Société Populaire de Rouen (1790-an II). [Seine-Maritime].

  DESJARDINS, Anne, 1992

• Comment Elbeuf a accompagné le mouvement de déconstruction du pouvoir révolutionnaire ? (Thermidor an II-Brumaire an IV). [Seine-Maritime].

  ÉVAIN, Florence, 1993

• Entre politique et transcendance : le mouvement festif à Rouen de 1790 à l'An III. [Seine-Maritime].

  HEBERT, François, 1992

• Les troubles populaires sous Louis XIV, d'après les archives de la Tournelle du parlement de Normandie; [Rouen (Seine-Maritime)].

  NOUALI, Christelle, 1992

• Le Flambeau du républicanisme (brumaire-germinal an II) : un journal à Rouen pendant la Terreur. [Seine-Maritime].

  LABOULAIS, Isabelle, 1991

• Louviers et la Révolution. [Eure].

  NIEL, Marie-Françoise, 1991

• Les troubles populaires en Seine-Inférieure sous le Directoire. [Seine-Maritime].

  AMELINE, Christophe, 1990

• La vente des biens nationaux mobiliers dans l'Eure.

  DUVAL, Philippe, 1990